Prestations d’agence de voyage pour le compte de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – La Fémis : transport / hébergement et autres prestations associées

Prestations d’agence de voyage pour le compte de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – La Fémis : transport / hébergement et autres prestations associées Prestations d’agence de voyage pour le compte de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – La Fémis …

CPV: 63510000 Usluge putničkih agencija i slične usluge
rok:
16. rujna 2025. 17:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Prestations d’agence de voyage pour le compte de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – La Fémis : transport / hébergement et autres prestations associées
registar:
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON
nagradni broj:
M2025-06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d’agence de voyage pour le compte de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – La Fémis : transport / hébergement et autres prestations associées
Description : Prestations d’agence de voyage pour le compte de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – La Fémis : transport / hébergement et autres prestations associées
Identifiant de la procédure : c882c251-a9c7-4d2c-81e1-979417a27a74
Identifiant interne : M2025-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue FRANCOEUR
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : cf. reglement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : cf reglement de consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d’agence de voyage pour le compte de la Fémis
Description : Prestations d’agence de voyage pour le compte de l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – La Fémis : transport / hébergement et autres prestations associées
Identifiant interne : M2025-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue Francoeur
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La valeur en BT-113-Lot indique le nombre maximal d'attributaires du marché

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/09/2025 17:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON
Organisation qui traite les offres : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON
Numéro d’enregistrement : 42150644500012
Département : 75
Adresse postale : 6 rue Francoeur
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Vincent FRANCOIS
Adresse électronique : v.francois@femis.fr
Téléphone : 0153412136
Adresse internet : http://www.femis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : 75181
Code postal : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c7f1ab4e-e0e7-46e4-9945-9bfe7b5f7154 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 16:34 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00480824-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025