Prestations d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme (EPS Erasme)

La présente consultation concerne la « Prestation d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme. » e présent marché concerne la « Prestation d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme. »

CPV: 79417000 Usluge savjetovanja na području sigurnosti
rok:
15. rujna 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Prestations d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme (EPS Erasme)
registar:
GHT Psy Sud Paris
nagradni broj:
EXPERTISE_ERGONOMIE_ERASME

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme (EPS Erasme)
Description : La présente consultation concerne la « Prestation d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme. »
Identifiant de la procédure : f5715e86-7a75-4616-bc08-6584fc89e428
Identifiant interne : EXPERTISE_ERGONOMIE_ERASME
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79417000 Services de conseil en matière de sécurité

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 143 Avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 345 600 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :
Fraude :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Participation à une organisation criminelle :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Faute professionnelle grave :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme (EPS Erasme)
Description : e présent marché concerne la « Prestation d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme. »

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79417000 Services de conseil en matière de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Numéro d’enregistrement : 26940106300012
Adresse postale : 54, avenue de la République BP 20065
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@psysudparis.fr
Téléphone : 0142117241
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ddb90ca7-5510-4c5d-86a7-722a38611fef - 11
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 16:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00475919-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025