Prestation de transport routier de bois rond

Le présent marché a pour objet la prestation de transport routier de bois rond, sous forme de bois toutes longueurs, feuillus, de l'agence de Besançon et à destination des 2 sites de la Buche Jurassienne de Ranchot et Lavans les Dole. Ponctuellement, des bois pourront être livrés au départ du …

CPV: 77211200 Prijevoz oblovina unutar šume
rok:
4. rujna 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Prestation de transport routier de bois rond
registar:
Office National des forêts
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office National des forêts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de transport routier de bois rond
Description : Le présent marché a pour objet la prestation de transport routier de bois rond, sous forme de bois toutes longueurs, feuillus, de l'agence de Besançon et à destination des 2 sites de la Buche Jurassienne de Ranchot et Lavans les Dole. Ponctuellement, des bois pourront être livrés au départ du Jura. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC- BOI 004 -vers.C_juillet 2022, document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr .
Identifiant de la procédure : 957fbccf-ed94-4cec-b8d9-20bbdf299420
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211200 Transport de grumes dans les forêts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport routier de bois rond
Description : Le présent marché a pour objet la prestation de transport routier de bois rond, sous forme de bois toutes longueurs, feuillus, de l'agence de Besançon et à destination des 2 sites de la Buche Jurassienne de Ranchot et Lavans les Dole. Ponctuellement, des bois pourront être livrés au départ du Jura. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC- BOI 004 -vers.C_juillet 2022, document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr .

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211200 Transport de grumes dans les forêts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Office National des forêts

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Office National des forêts
Numéro d’enregistrement : 66204311603301
Adresse postale : 14 rue Gabriel Plançon BP 51581
Ville : Besancon cedex 3
Code postal : 25010
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : M. Olivier PETITLAURENT 14 rue Plançon - BP 51581 25 010 BESANCON CEDEX Téléphone : 06.22.11.38.85 Email : olivier.petitlaurent@onf.fr
Adresse électronique : olivier.petitlaurent@onf.fr
Téléphone : 0381650875
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4c856ff0-c3c6-468b-9e90-a84d236034be - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2025 15:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00494165-2025
Numéro de publication au JO S : 143/2025
Date de publication : 29/07/2025