Petites opérations de travaux neufs, de travaux de réhabilitation, d'entretien courant et de dépannage sur le patrimoine bâti du Département de la Charente-Maritime - 26 lots

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 26 lots avec un montant maximum annuel. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots n°1 à …

CPV: 45233142 Radovi na popravku cesta, 45453000 Remontni i sanacijski radovi
mjesto izvršenja:
Petites opérations de travaux neufs, de travaux de réhabilitation, d'entretien courant et de dépannage sur le patrimoine bâti du Département de la Charente-Maritime - 26 lots
registar:
Département de la Charente-Maritime
nagradni broj:
24DTPN17

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Petites opérations de travaux neufs, de travaux de réhabilitation, d'entretien courant et de dépannage sur le patrimoine bâti du Département de la Charente-Maritime - 26 lots
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 26 lots avec un montant maximum annuel. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots n°1 à 16, 19 à 22 et 25 à 26. L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots n°17, 18, 23 et 24. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant de la procédure : 81501c71-9a92-4e58-a4a0-92c885cbd466
Avis précédent : 502af021-4b74-4b2d-9dd3-9aad25e422e4-01
Identifiant interne : 24DTPN17
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 47 480 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les conditions de consultation des marchés sont les suivantes : Département de la Charente-Maritime Direction Juridique et de la Commande Publique Service de la commande publique 85 boulevard de la République 17076 La Rochelle
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Voirie - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 1: 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Voirie - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 2 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Maçonnerie - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 450 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 3 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Maçonnerie - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 450 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 4 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Isolation/ Cloison / Faux plafond - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 350 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 5 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : Isolation/ Cloison / Faux plafond - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 350 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 6 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 : Carrelage - faïence / Revêtement sol souple - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 7 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 : Carrelage - faïence / Revêtement sol souple - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 8 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 9 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 10 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 : Electricité - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 1 300 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 11 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 : Electricité - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 12 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 : Menuiserie bois et PVC intérieure et extérieure et quincaillerie - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 300 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 13 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 : Menuiserie bois et PVC intérieure et extérieure et quincaillerie - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 14 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 : Menuiserie métallique - Serrurerie - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 450 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 15 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 : Menuiserie métallique - Serrurerie - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 450 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 16 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 17 : Occultations stores Films et vitrophanie - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 220 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 17 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 18 : Occultations stores Films et vitrophanie - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 18 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 19 : MPeinture - ravalement - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 450 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 19 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 20 : Peinture - ravalement - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 350 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 20 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 21 : Métallerie - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 21 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 22 : Métallerie - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 22 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 23 : Travaux en hauteur - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 23 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 24 : Travaux en hauteur - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 24 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Lot 25 : Désamiantage - Secteur Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 25 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Lot 26 : Désamiantage - Secteur Sud
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Identifiant interne : LOT 26 : 24DTPN17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : département 17
Ville : la rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coefficient majorateur pour les fournitures hors BPU au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pourcentage de rabais au vu de l'article 4 de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DEF complété par l'acheteur au vu du BPU*
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 26 480 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 26 480 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ER PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 737D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE BUILDING SOLUTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 5 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 741D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 5 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 741D24C
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES POITOU CHARENTES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 3 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 742D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE BUILDING SOLUTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 3 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 742D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 3 DU LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 3 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 742D24C
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEAY
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DU LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 1 800 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 745D24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEAY
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DU LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 1 800 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 746D24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEAY
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DU LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 880 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 747D24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEAY
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DU LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 800 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 749D24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ER PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 1 800 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 750D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES PEINTURES PARISIENNES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 1 800 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 750D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GADOUD BRAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 3 DU LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 751D24C
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES PEINTURES PARISIENNES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 751D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ER PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 751D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GADOUD BRAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 1 800 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 750D24C
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES POITOU CHARENTES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 5 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 741D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUPRE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 3 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 740D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES POITOU CHARENTES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 3 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 740D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MISSENARD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 3 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 739D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES POITOU CHARENTES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 3 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 739D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENOU GUIMARD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 738D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ER PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 DU LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 738D24A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : G3 BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 DU LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 737D24B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 539930-2024
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de la Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement : 22170001600738
Adresse postale : 85 boulevard de la république
Ville : La rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Téléphone : 0546317000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 89032771100010
Adresse postale : 15 rue de Blessac
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ER PEINTURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53299332600034
Adresse postale : 451 RUE DU RADAR
Ville : SAINTE SOULLE
Code postal : 17220
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : er-peinture@hotmail.fr
Téléphone : 0660665317
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008 LOT-0019 LOT-0020

8.1 ORG-0009

Nom officiel : G3 BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48888801700016
Adresse postale : 1 RUE ROBERT GEFFRE ZA LES RIVAUDS SUD
Ville : LA ROCHELLE
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@g3-batiment.fr
Téléphone : 0546435206
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0008

Nom officiel : RENOU GUIMARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 87925715200014
Adresse postale : 26 RUE DES FOUGERES
Ville : SAINTES
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : renou-guimard@orange.fr
Téléphone : 0546741909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES POITOU CHARENTES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30206838200175
Adresse postale : 901B RUE DE MOULINVEAU
Ville : SAINT JEAN D ANGELY
Code postal : 17400
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Téléphone : 0546323497
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MISSENARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31109848700490
Adresse postale : 4 RUE H BECQUEREL
Ville : PERIGNY
Code postal : 17180
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : s.grellety@missenard-quint.com
Téléphone : 0546454372
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DUPRE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88257256300014
Adresse postale : 97 AVENUE GAMBETTA
Ville : SAINTES
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : dupre.maintenance@dupre17.fr
Téléphone : 0546930518
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SPIE BUILDING SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44005586102706
Adresse postale : 6 RUE FRUCTIDOR
Ville : AYTRE
Code postal : 17440
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : sbsao17.sbs@spie.com
Téléphone : 0546459402
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0003

Nom officiel : INEO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41479929600283
Adresse postale : 5 RUE ALAIN COLAS
Ville : PERIGNY
Code postal : 17180
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : benoist.felsenheld@equans.com
Téléphone : 0546522491
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0013

Nom officiel : GEAY
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49439461200043
Adresse postale : 2 RUE DE LA BOISNARDERIE
Ville : SAINTES
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@geaymenuiserie.fr
Téléphone : 0546964285
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LES PEINTURES PARISIENNES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42859442800032
Adresse postale : 7 RUE DU MOULIN DES BRUYERES
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : lespeinturesparisiennes@orange.fr
Téléphone : 0141272560
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019 LOT-0020

8.1 ORG-0011

Nom officiel : GADOUD BRAUD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39462316900031
Adresse postale : RUE GUTENBERG
Ville : AYTRE
Code postal : 17442
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@gadoud-braud.fr
Téléphone : 0546311400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019 LOT-0020
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 59eceda8-c635-4791-a11b-fe61794859e6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 08:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00332009-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025