Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie

Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie

CPV: 90000000 Usluge u području otpadnih voda, otpada, čišćenja i okoliša
rok:
1. listopada 2025. 16:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie
registar:
CHU DE POITIERS
nagradni broj:
25S101

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE POITIERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie
Description : Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie
Identifiant de la procédure : 21f6d322-20b1-4da1-abe5-32a7636fbd8f
Identifiant interne : 25S101
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : appel d'offres ouvert donnant lieu à un marché ordinaire

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU de Poitiers 2 rue de la milétrie
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie
Description : Organisation (et prestations associées) de la collecte des déchets pour le CHU de Poitiers Site de la Milétrie
Identifiant interne : 25S101

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : Variante à l'initiative de la personne publique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU de Poitiers 2 rue de la milétrie
Ville : Poitiers
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2036

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE POITIERS
Organisation qui traite les offres : CHU DE POITIERS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 20005535800010
Département : Cellule des marchés
Adresse postale : CHU DE POITIERS 2 RUE DE LA MILETRIE
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Téléphone : 0549444916
Adresse internet : http://chu-poitiers.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : Tribunal Administratif
Adresse postale : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Greffier
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Téléphone : +33549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e8b9a60f-c054-46a7-bced-0ab21aeb2275 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 16:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00475345-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025