Marché pour le transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Sainte Colombe sur Seine et Traitement des Ordures Ménagères du SMHCO

Marché pour le transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Sainte Colombe sur Seine et Traitement des Ordures Ménagères du SMHCO Transport et traitement des ordures ménagères

CPV: 90512000 Usluge prijevoza otpada
mjesto izvršenja:
Marché pour le transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Sainte Colombe sur Seine et Traitement des Ordures Ménagères du SMHCO
registar:
SMHCO
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMHCO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché pour le transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Sainte Colombe sur Seine et Traitement des Ordures Ménagères du SMHCO
Description : Marché pour le transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Sainte Colombe sur Seine et Traitement des Ordures Ménagères du SMHCO
Identifiant de la procédure : 1c816643-c37f-4946-89e2-7e437263c587
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : zi combe tete aux loups
Ville : Sainte-Colombe-sur-Seine
Code postal : 21400
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport et traitement des ordures ménagères
Description : Transport et traitement des ordures ménagères

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : zi combe tete aux loup
Ville : Sainte-Colombe-sur-Seine
Code postal : 21400
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 18/08/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMHCO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMHCO
Numéro d’enregistrement : 25210897200016
Adresse postale : 18 avenue jean jaures
Ville : Venarey les laumes
Code postal : 21150
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : smhco21@gmail.com
Téléphone : 0631989893
Adresse internet : https://smhco.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 11710005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Téléphone : 0631989893
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cf8aa35f-a5d0-40bc-812e-b553d4add305 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 10:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00448632-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025