Marché pour le transfert des déchets recyclables depuis les quais de transfert du SMHCO vers le centre de tri et la gestion du quai de transfert de Semur en Auxois

Marché pour le transfert des déchets recyclables depuis les quais de transfert du SMHCO vers le centre de tri et la gestion du quai de transfert de Semur en Auxois Transfert des déchets recyclables depuis les quais de transfert du SMHCO et gestion du quai de transfert de Semur en …

CPV: 90512000 Usluge prijevoza otpada
mjesto izvršenja:
Marché pour le transfert des déchets recyclables depuis les quais de transfert du SMHCO vers le centre de tri et la gestion du quai de transfert de Semur en Auxois
registar:
SMHCO
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMHCO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché pour le transfert des déchets recyclables depuis les quais de transfert du SMHCO vers le centre de tri et la gestion du quai de transfert de Semur en Auxois
Description : Marché pour le transfert des déchets recyclables depuis les quais de transfert du SMHCO vers le centre de tri et la gestion du quai de transfert de Semur en Auxois
Identifiant de la procédure : 574b6a4c-512d-47fe-9c77-a30ef9f1a578
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'oeuvre
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZI combe Tete aux Loups
Ville : Sainte-Colombe-sur-Seine
Code postal : 21400
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transfert des déchets recyclables et gestion de quai de transfert
Description : Transfert des déchets recyclables depuis les quais de transfert du SMHCO et gestion du quai de transfert de Semur en Auxois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue de l'oeuvre
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 18/08/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : cf ccap
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMHCO

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMHCO
Numéro d’enregistrement : Communauté de Communes du Pays d'Alesia et de la Seine
Adresse postale : 18 avenue JEan JAures
Ville : Venarey les laumes
Code postal : 21150
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : smhco21@gmail.com
Téléphone : 0631989893
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0ad80818-c31c-4d15-820d-2d109fb1b961 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 08:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00451728-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025