MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028

MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 TCM EXTERIEUR 1 EXTERIEUR 2

CPV: 90000000 Usluge u području otpadnih voda, otpada, čišćenja i okoliša
rok:
6. lipnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028
registar:
SA D'HLM MON LOGIS
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA D'HLM MON LOGIS

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028
Description : MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028
Identifiant de la procédure : 94937e29-fb15-4526-9d13-e8885e2b1a0c
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 1

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 1
Description : TCM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires : RAS

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 2
Description : EXTERIEUR 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires : RAS

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : MARCHE MIXTE MONO ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 3
Description : EXTERIEUR 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : RAS

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA D'HLM MON LOGIS
Numéro d’enregistrement : SIRET 56288129200022
Département : AUBE
Adresse postale : 44 Avenue Gallieni
Ville : SAINTE SAVINE
Code postal : 10300
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Point de contact : Nassima BENNACER
Adresse électronique : nbennacer@mon-logis.fr
Téléphone : 0325810810
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.marchessecurises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : caee333c-7596-4fc5-b302-238ceccf23fd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 12:24 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00290507-2025
Numéro de publication au JO S : 87/2025
Date de publication : 06/05/2025