Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2

Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2 Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2

CPV: 71351914 Arheološke usluge
rok:
30. lipnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2
registar:
Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre
nagradni broj:
2025-047

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2
Description : Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2
Identifiant de la procédure : d49d61c6-090e-4199-993d-bc9eb35f7f8e
Identifiant interne : 2025-047
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2
Description : Marché de travaux portant sur la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur Isoparc 2 - Phase 2
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 72 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre -
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre
Numéro d’enregistrement : 20007265000019
Adresse postale : 6 place Antoine de Saint-Exupéry
Ville : SORIGNY
Code postal : 37250
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : LOIZON Eric
Téléphone : +33 247342900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : ORLEANS
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 310855-2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f0e4bd5-c5f6-4bbc-acc0-6cbd177314b0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 15:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00351831-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025