Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy

Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy - PHASE 1 APPEL A CANDIDATURES Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy

CPV: 71240000 Arhitektonske usluge, tehničke usluge i usluge planiranja
mjesto izvršenja:
Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy
registar:
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANCY
nagradni broj:
ACX/VV ENSA MOE PH1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy
Description : Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy - PHASE 1 APPEL A CANDIDATURES
Identifiant de la procédure : fcc9f9bc-766e-44cf-9998-6d4e409614e8
Identifiant interne : ACX/VV ENSA MOE PH1
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2, rue Bastien Lepage
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont réparties en plusieurs tranches (1 TF et 11 TO) : cf. RC

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maitrise d'oeuvre
Description : Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2, rue Bastien Lepage
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3,5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 78343916900088
Adresse postale : 2 RUE BASTIEN LEPAGE
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ensa@nancy.archi.fr
Téléphone : 03 83 30 81 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54063
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 03 83 17 43 43
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6a436024-0dab-432e-ae78-699765f5f90a - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/09/2025 12:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00636107-2025
Numéro de publication au JO S : 186/2025
Date de publication : 29/09/2025