Marché d'entretien ménager, gestion des déchets et encombrants du patrimoine de la SA HLM de l'Oise

Le présent marché est un marché d'entretien ménager et de gestion des ordures ménagères sur les ensembles immobiliers/administratifs et leurs abords du patrimoine de la SA HLM de l'Oise Ce lot consiste à effectuer les tâches de manière courante et habituelle telles que définies dans le présent Marché pour les …

CPV: 90910000 Usluge čišćenja
rok:
10. lipnja 2025. 09:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Marché d'entretien ménager, gestion des déchets et encombrants du patrimoine de la SA HLM de l'Oise
registar:
SA HLM DE L'OISE
nagradni broj:
2025.0017.00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'entretien ménager, gestion des déchets et encombrants du patrimoine de la SA HLM de l'Oise
Description : Le présent marché est un marché d'entretien ménager et de gestion des ordures ménagères sur les ensembles immobiliers/administratifs et leurs abords du patrimoine de la SA HLM de l'Oise
Identifiant de la procédure : 47045ac2-7e38-462b-a80b-a8c1dd6351a3
Identifiant interne : 2025.0017.00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - entretien courant du patrimoine de l'agence de Beauvais
Description : Ce lot consiste à effectuer les tâches de manière courante et habituelle telles que définies dans le présent Marché pour les sites indiqués par " secteur " dans les décompositions du prix global et forfaitaire. Il comprend également un bordereau de prix unitaire permettant de réaliser des missions ponctuelles à la demande du personnel de proximité.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 est réservé à des associations d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification à l'attributaire sera respecté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - entretien courant du patrimoine de l'agence de Compiègne
Description : Ce lot consiste à effectuer les tâches de manière courante et habituelle telles que définies dans le présent Marché pour les sites indiqués par " secteur " dans les décompositions du prix global et forfaitaire. Il comprend également un bordereau de prix unitaire permettant de réaliser des missions ponctuelles à la demande du personnel de proximité.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 est réservé à des associations d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification à l'attributaire sera respecté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - entretien courant du patrimoine de l'agence de Creil
Description : Ce lot consiste à effectuer les tâches de manière courante et habituelle telles que définies dans le présent Marché pour les sites indiqués par " secteur " dans les décompositions du prix global et forfaitaire. Il comprend également un bordereau de prix unitaire permettant de réaliser des missions ponctuelles à la demande du personnel de proximité.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 est réservé à des associations d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification à l'attributaire sera respecté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - entretien de remplacement
Description : Ce lot permet de procéder au remplacement du personnel de terrain (gardiens, etc.) de la SA HLM de l'Oise lors des congés annuels, congés maladie, congés exceptionnels, ou tout autre demande du Pouvoir Adjudicateur ; ces derniers effectuant les tâches courantes sur leurs sites (ménage, sorties/rentrées des OM, tri sélectif).

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 est réservé à des associations d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification à l'attributaire sera respecté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - entretien des bâtiments administratifs du POUVOIR ADJUDICATEUR
Description : Ce lot consiste à effectuer les tâches de manière courante et habituelle telles que définies dans le présent Marché pour les bâtiments administratifs du POUVOIR ADJUDICATEUR.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 est réservé à des associations d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification à l'attributaire sera respecté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Beauvais -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Numéro d’enregistrement : 525920310
Adresse postale : 28 Rue Gambetta
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : l.philippe@sahlm60.com
Téléphone : +33 344065803
Adresse internet : https://www.sahlm60.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Beauvais
Numéro d’enregistrement : 17800111100073
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 298c3b84-f441-4df1-b1e0-547fd4e9c1b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 12:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00283503-2025
Numéro de publication au JO S : 85/2025
Date de publication : 02/05/2025