MAINTENANCE ANNUELLE, FOURNITURE, MISE EN PLACE MATÉRIEL LUTTE INCENDIE ET VÉRIFICATION ANNUELLE DES DÉSENFUMAGES NATUREL

Maintenance, fourniture, mise en place de matériel de lutte contre l'incendie et vérification de désenfumage naturel dans les bâtiments de Clermont Auvergne Métropole. Maintenance, fourniture, mise en place de matériel de lutte contre l'incendie et vérification de désenfumage naturel dans les bâtiments de Clermont Auvergne Métropole.

CPV: 35111000 Vatrogasna oprema, 42521000 Naprave za isisavanje dima, 75251100 Usluge gašenja požara
rok:
16. rujna 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
MAINTENANCE ANNUELLE, FOURNITURE, MISE EN PLACE MATÉRIEL LUTTE INCENDIE ET VÉRIFICATION ANNUELLE DES DÉSENFUMAGES NATUREL
registar:
Clermont Auvergne Métropole
nagradni broj:
2025CM-SRV101

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAINTENANCE ANNUELLE, FOURNITURE, MISE EN PLACE MATÉRIEL LUTTE INCENDIE ET VÉRIFICATION ANNUELLE DES DÉSENFUMAGES NATUREL
Description : Maintenance, fourniture, mise en place de matériel de lutte contre l'incendie et vérification de désenfumage naturel dans les bâtiments de Clermont Auvergne Métropole.
Identifiant de la procédure : 9000e09b-2565-465c-a81f-7d1bd503927e
Identifiant interne : 2025CM-SRV101
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Maintenance, fourniture, mise en place de matériel de lutte contre l'incendie et vérification de désenfumage naturel dans les bâtiments de Clermont Auvergne Métropole.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75251100 Services de lutte contre l'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42521000 Matériel de désenfumage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.html
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance, fourniture, mise en place de matériel de lutte contre l'incendie et vérification de désenfumage naturel dans les bâtiments de Clermont Auvergne Métropole.
Description : Maintenance, fourniture, mise en place de matériel de lutte contre l'incendie et vérification de désenfumage naturel dans les bâtiments de Clermont Auvergne Métropole.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75251100 Services de lutte contre l'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42521000 Matériel de désenfumage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2026. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Montant minimum annuel 25 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 100 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Accord-cadre mono-attributaire.

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/09/2025 23:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5e0513ee-3f4c-43f2-a467-79785e3184cc - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 14:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00456711-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025