Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS

Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique et électrique pour le compte de la SPL TECELYS

CPV: 34100000 Motorna vozila, 34144700 Komunalna vozila
rok:
24. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
registar:
Spl Tecelys - ORIZO
nagradni broj:
2025FCSLLD

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Spl Tecelys - ORIZO
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Description : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Identifiant de la procédure : 433ffef5-b274-4899-9397-92f5605d513a
Identifiant interne : 2025FCSLLD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 110 Rue Gallias
Ville : AVIGNON
Code postal : 84918
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 610 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, Hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Description : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Identifiant interne : 2025AOOLLD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 610 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Coût de la location
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Evaluation de l'empreinte écologique des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Accord cadre avec montant maximum sur toute la durée du marché
Montage financier : Modalités de financement : le marché est financé par la SPL TECELYS sur un budget de fonctionnement.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Spl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d’enregistrement : 53524571600050
Adresse postale : 110 Rue Gallias
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : commandepublique.orizo@tecelys.fr
Téléphone : 0613649734
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Avignon
Numéro d’enregistrement : 1730011600222
Ville : A
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4dfad988-7acf-4152-b041-503893a63419 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2025 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00708231-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025