La présente consultation porte sur la réalisation d?une mission d assistance à maîtrise d?ouvrage dans le cadre des travaux du CTVD de la Prairie de Mauves.

La présente consultation porte sur la réalisation d?une mission d?assistance à maîtrise d?ouvrage dans le cadre des travaux du CTVD de la Prairie de Mauves. La présente consultation porte sur la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux du CTVD de la Prairie de Mauves. …

CPV: 71356200 Usluge tehničke pomoći
rok:
15. rujna 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
La présente consultation porte sur la réalisation d?une mission d assistance à maîtrise d?ouvrage dans le cadre des travaux du CTVD de la Prairie de Mauves.
registar:
NAntes Métropole
nagradni broj:
2025NM000420

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : NAntes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation porte sur la réalisation d?une mission d assistance à maîtrise d?ouvrage dans le cadre des travaux du CTVD de la Prairie de Mauves.
Description : La présente consultation porte sur la réalisation d?une mission d?assistance à maîtrise d?ouvrage dans le cadre des travaux du CTVD de la Prairie de Mauves.
Identifiant de la procédure : f73d4915-3f18-4822-a72c-8a12b78e3e08
Identifiant interne : 2025NM000420
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 cours du champ de Mars 2 cours du champ de Mars 2 cours du champ de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI ET LE CONTRÔLE DES TRAVAUX DU CTVD DE LA PRAIRIE DE MAUVES DE NANTES MÉTROPOLE
Description : La présente consultation porte sur la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux du CTVD de la Prairie de Mauves. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix mixtes dont la partie unitaire ne pourra pas dépasser les 250 000 Euros HT hors révisions
Identifiant interne : 2025NM000420

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 cours du champ de Mars 2 cours du champ de Mars 2 cours du champ de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : NAntes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cours du champ de Mars 2 cours du champ de Mars 2 cours du champ de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Léa Pierre
Adresse électronique : Contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240419000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette Cedex 01 6 allée de l'île gloriette Cedex 01 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 80881708-af0e-49d0-bece-dc1678e172d1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00455487-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025