L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure

L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure

CPV: 50720000 Usluge popravaka i održavanja centralnoga grijanja
rok:
1. prosinca 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
registar:
Ville de Seyssins
nagradni broj:
25.06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Seyssins
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Description : L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Identifiant de la procédure : a34bf1df-adfa-446b-9880-145d5d7dc373
Identifiant interne : 25.06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Description : L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Identifiant interne : S-PF-1723962

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options :
Description des options : Le marché prévoit des options exigées

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 30/04/2030

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 14:00 +01:00
Lieu : Mairie de Seyssins
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : articles L 551-1 et R 551-1 du CJA (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du CJA (actes détachables dans un délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée) - articles L.551-13 à L.551-23 et R 551-13 à R 551-10 du CJA (référé contractuel, dans les trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution, ou de la notification des rejets) - recours de plein contentieux (dans un délai de deux mois à compter de la date de réception des notifications de rejet) - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat (dans un délai de deux mois à compter de la notification des décisions de rejet)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 70C1AFFC-9E3D-3537-74452954DDB9315A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Seyssins
Numéro d’enregistrement : 32756
Adresse postale : Parc François Mitterrand
Ville : Seyssins
Code postal : 38180
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Téléphone : 0476703998
Télécopieur : 0476217913
Adresse internet : http://www.seyssins.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 70C1B065-97D8-9FBC-5D41E26153E22463
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e745eaf8-7a03-4ad5-af9d-e4aa1b4f14ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 12:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00689493-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025