IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)

IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires) IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)

CPV: 79800000 Tiskanje i s tim povezane usluge
rok:
15. svibnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
registar:
Réseau Canopé
nagradni broj:
25-016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Réseau Canopé
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Description : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Identifiant de la procédure : 6888d6c2-eabf-46ea-805b-a562279400cd
Identifiant interne : 25-016
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Description : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Identifiant interne : 25-016

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 850 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA de POITIERS -
Organisation chargée des procédures de recours : TA de POITIERS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA de POITIERS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement : 18004301001485
Adresse postale : 1 avenue du Futuroscope, Téléport 1 @4 CS 80158
Ville : Futuroscope cedex
Code postal : 86961
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Téléphone : 0549497532
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA de POITIERS
Numéro d’enregistrement : 178 600 045 00029
Adresse postale : 15 Rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 05 49 60 79 19
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 11d8ddd3-9475-4155-a223-e7ec961936bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 10:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00245911-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025