Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole

Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole Tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs …

CPV: 77312100 Usluge uništavanja korova, 77313000 Usluge održavanja parkova, 77314000 Usluge održavanja terena
mjesto izvršenja:
Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
registar:
Communauté d'Agglomération du Grand Dole
nagradni broj:
M012513

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Description : Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Identifiant de la procédure : 2ec5ef2f-2609-400b-96cc-61449c5bb35f
Identifiant interne : M012513
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 458 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1: tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Description : tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 239500-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis en place pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2: Tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE de Choisey et Foucherans
Description : Tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE de Choisey et Foucherans
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 239500-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis en place pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3: tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE des Grandes Epenottes et Brevans
Description : Marché réservé: tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE des Grandes Epenottes et Brevans
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 239500-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis en place pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4: tonte des pelouses taille et désherbage des massifs arbustifs et haies, ramassage de feuilles de sites et abords
Description : tonte des pelouses taille et désherbage des massifs arbustifs et haies, ramassage de feuilles de sites et abords
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 239500-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis en place pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5: Tonte des pelouses, taille de haies, traitement ambroisie et faucardage de roseaux des stations d'épuration et poste de relevage
Description : Tonte des pelouses, taille de haies, traitement ambroisie et faucardage de roseaux des stations d'épuration et poste de relevage
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77313000 Services d'entretien de parcs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 239500-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis en place pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 458 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 458 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CERIGNAT PAYSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M012513l01
Titre : Lot n°1: tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 458 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : bc paysage
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 48 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M012513l02
Titre : Lot n°2: Tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des Zae de Choisey et Foucherans
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 458 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE QUARTIERS DES MESNILS PASTEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 88 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M012513l03
Titre : Lot n°3: tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des Zae des Grandes Epenottes et Brevans
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 458 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CERIGNAT PAYSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 54 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M012513l04
Titre : Lot n°4: tonte des pelouses taille et désherbage des massifs arbustifs et haies, ramassage de feuilles de sites et abords
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 458 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : bc paysage
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 168 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M012513l05
Titre : Lot n°5: Tonte des pelouses, taille de haies, traitement ambroisie et faucardage de roseaux des stations d'épuration et poste de relevage
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8564885D-BEB1-CDDD-834DF970F3507FAA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Numéro d’enregistrement : 80942
Adresse postale : Communauté d'Agglomération du Grand Dole Place de l'Europe
Ville : Dole
Code postal : 39109
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : FICHERE Jean-Pascal
Adresse électronique : commandepublique@grand-dole.fr
Téléphone : 0384797979
Adresse internet : https://www.doledujura.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Numéro d’enregistrement : 1920533
Adresse postale : Communauté d'Agglomération du Grand Dole Adresse internet : https://www.grand-dole.fr/, Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/
Ville : Dole
Code postal : 39109
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : manon.guichard@grand-dole.fr
Téléphone : 0384797979
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 856488B2-0137-E8FF-AEFAA56B3FB37312
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 856488CD-E88D-3299-851BDAEA5F7F8F60
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CERIGNAT PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629596-1-1-1
Adresse postale : 4 Rue Des Chaucheux
Ville : Foucherans
Code postal : 39100
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Téléphone : 0384709688
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : bc paysage
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629596-1-2-1
Adresse postale : 44 Rue D Hauteville
Ville : Daix
Code postal : 21121
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : b.cortot@bcpaysage.com
Téléphone : 0673828867
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : REGIE DE QUARTIERS DES MESNILS PASTEUR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629596-1-3-1
Adresse postale : 29 Rue Du Marechal Leclerc
Ville : Dole
Code postal : 39100
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@regiequartiersdole.fr
Téléphone : 0384713174
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CERIGNAT PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629596-1-4-1
Adresse postale : 4 Rue Des Chaucheux
Ville : Foucherans
Code postal : 39100
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Téléphone : 0384709688
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : bc paysage
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629596-1-5-1
Adresse postale : 44 Rue D Hauteville
Ville : Daix
Code postal : 21121
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : b.cortot@bcpaysage.com
Téléphone : 0673828867
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9fc008eb-7538-446e-b0d2-0a3af60fe424 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 11:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00454333-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025