Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var. Lot n°2 - Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels

Ces objets promotionnels sont destinés au grand public : leur distribution à titre gratuit est alors prévue à l'occasion de remise de prix, de cérémonies protocolaires ou de manifestations sportives, culturelles, sociales... Ils peuvent être également distribués à des associations subventionnées et/ou soutenues par la Collectivité. Les objets promotionnels personnalisés …

CPV: 39294100 Obavijesni i promotivni proizvodi
mjesto izvršenja:
Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var. Lot n°2 - Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
registar:
Département du Var
nagradni broj:
250014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Var
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var. Lot n°2 - Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
Description : Ces objets promotionnels sont destinés au grand public : leur distribution à titre gratuit est alors prévue à l'occasion de remise de prix, de cérémonies protocolaires ou de manifestations sportives, culturelles, sociales... Ils peuvent être également distribués à des associations subventionnées et/ou soutenues par la Collectivité. Les objets promotionnels personnalisés peuvent également être destinés à la vente par le Département dans certains de ses établissements : ces produits promotionnels seront vendus au titre d'objets souvenirs principalement au sein du Muséum départemental, de l'hôtel départemental des expositions et de l'Abbaye de La Celle. Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur. En raison du calendrier de relance de ce marché, dû à l'atteinte du montant maximum du marché en cours, seul le lot n°2 est concerné par cette consultation. Les lots n°1 : Fourniture, marquage et livraison de produits textiles promotionnels et n°3 : Fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles, seront lancés ultérieurement. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Identifiant de la procédure : ba3ebd02-430b-4d32-8266-573aed7da90d
Identifiant interne : 250014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Date d'attribution : 18/06/2025 Date de conclusion du contrat : 24/07/2025 La date d'attribution est celle de la commission de l'appel d'offres. La valeur totale du marché indiquée correspond : au montant indiqué au sein du Détail Estimatif non Contractuel Modalité de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique "contact" du site var.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
Description : Ces objets promotionnels sont destinés au grand public : leur distribution à titre gratuit est alors prévue à l'occasion de remise de prix, de cérémonies protocolaires ou de manifestations sportives, culturelles, sociales... Ils peuvent être également distribués à des associations subventionnées et/ou soutenues par la Collectivité. Les objets promotionnels personnalisés peuvent également être destinés à la vente par le Département dans certains de ses établissements : ces produits promotionnels seront vendus au titre d'objets souvenirs principalement au sein du Muséum départemental, de l'hôtel départemental des expositions et de l'Abbaye de La Celle
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : Les clauses de réexamen portent notamment sur : > Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles : > Dans le cas d'un groupement, la répartition des prestations entre les membres du groupement, prévue à l'article 4 de l'acte d'engagement du présent marché, pourra être modifiée sur demande écrite du mandataire du groupement après validation par l'acheteur. Cette modification pourrait intervenir soit à l'atteinte du pourcentage maximum d'un cotraitant, soit être revue à chaque période de reconduction du marché. Cette modification sera actée par avenant. > les options dont notamment : - tranches optionnelles : Sans objet - reconduction(s) : Le nombre de reconductions est de 3

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois) à compter de la date de notification. Le marché est renouvelable 1 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 206999-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base du detail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYNCHRONE COMMUNICATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 98 758 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250461
Titre : Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8B1AF12D-D0C1-49E8-D7498DB190EA436B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département du Var
Numéro d’enregistrement : 53826
Adresse postale : Direction de la Commande Publique 390 avenue des Lices , Cs 41303
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : DALMAS Karine
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0483950569
Adresse internet : http://var.fr
Profil de l’acheteur : http://var.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 8B1AF14B-B3AF-342F-09D16664894D6027
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement : 8B1AF15A-CB3C-A83D-726F960516328F52
Adresse postale : Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SYNCHRONE COMMUNICATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1611315-1-1-1
Adresse postale : 33 avenue Georges Pompidou
Ville : Les Sables d'Olonne
Code postal : 85100
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 579ad44d-ede2-4f79-b854-49d45d39dab4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 12:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00490571-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025