Fourniture et maintenance d'une surfaceuse à glace électrique avec autopilote pour la patinoire des 3 Seine - Lot n°1

Le présent marché a pour objet la livraison et la mise en service d’une surfaceuse à glace électrique neuve avec autopilote pour la patinoire des 3 Seine de Troyes Champagne Métropole incluant : -Des équipements et un ensemble d’accessoire ; -Un Service après-vente ainsi qu’une garantie pièces et main d’œuvre …

CPV: 37481000 Strojevi za održavanje leda
rok:
16. lipnja 2025. 17:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture et maintenance d'une surfaceuse à glace électrique avec autopilote pour la patinoire des 3 Seine - Lot n°1
registar:
Troyes champagne métropole
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Troyes champagne métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et maintenance d'une surfaceuse à glace électrique avec autopilote pour la patinoire des 3 Seine - Lot n°1
Description : Le présent marché a pour objet la livraison et la mise en service d’une surfaceuse à glace électrique neuve avec autopilote pour la patinoire des 3 Seine de Troyes Champagne Métropole incluant : -Des équipements et un ensemble d’accessoire ; -Un Service après-vente ainsi qu’une garantie pièces et main d’œuvre ; -Un contrat de maintenance d’une durée de 2 ans à compter de l’admission du matériel. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Fourniture et maintenance pendant le délai de garantie de la machine (hormis pièces détachées). Lot n°2 : Maintenance à l’issue du délai de garantie. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure. Le présent marché public de fourniture sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du présent marché est de 2 ans et 6 mois à compter de sa date de notification. Les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC)
Identifiant de la procédure : f6084819-9e03-445d-bd5c-0ff3395ce9ea
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37481000 Machines d'entretien de la glace

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et maintenance d'une surfaceuse à glace électrique avec autopilote pour la patinoire des 3 Seine - Lot n°1
Description : Le présent marché a pour objet la livraison et la mise en service d’une surfaceuse à glace électrique neuve avec autopilote pour la patinoire des 3 Seine de Troyes Champagne Métropole incluant : -Des équipements et un ensemble d’accessoire ; -Un Service après-vente ainsi qu’une garantie pièces et main d’œuvre ; -Un contrat de maintenance d’une durée de 2 ans à compter de l’admission du matériel. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Fourniture et maintenance pendant le délai de garantie de la machine (hormis pièces détachées). Lot n°2 : Maintenance à l’issue du délai de garantie. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure. Le présent marché public de fourniture sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du présent marché est de 2 ans et 6 mois à compter de sa date de notification. Les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37481000 Machines d'entretien de la glace

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du Règlement de la consultation.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Troyes champagne métropole
Numéro d’enregistrement : ORG-0001
Département : Aube
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325452727
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : ORG-0002
Département : Aube
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325452727
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05056f1c-2035-4171-86fe-b3f656916771 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/05/2025 15:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00321224-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025