Fourniture et livraison de produits de 4ème gamme

Fourniture et livraison de produit 4ème gamme pour les adhérents bénéficiaires de l'AGAP Grand Est FOURNITURE ET LIVRAISON DE CRUDITES PRETES A L'EMPLOI FOURNITURE ET LIVRAISON DE SALADES PRETES A L'EMPLOI FOURNITURE ET LIVRAISON DE LEGUMES ENTIERS ET DECOUPES PRETS A L'EMPLOI FOURNITURE ET LIVRAISON DE POMMES DE TERRE FOURNITURE …

CPV: 15333000 Sporedni proizvodi od povrća, 15330000 Prerađeno voće i povrće, 15310000 Krumpir i proizvodi od krumpira
rok:
3. studenoga 2025. 16:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture et livraison de produits de 4ème gamme
registar:
AGAP GRAND EST
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGAP GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits de 4ème gamme
Description : Fourniture et livraison de produit 4ème gamme pour les adhérents bénéficiaires de l'AGAP Grand Est
Identifiant de la procédure : 5b6f2e15-6698-4ea8-9843-05bc5ea26833
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15333000 Sous-produits végétaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CRUDITES PRETES A L'EMPLOI
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CRUDITES PRETES A L'EMPLOI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sara-demat.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SALADES PRETES A L'EMPLOI
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SALADES PRETES A L'EMPLOI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sara-demat.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LEGUMES ENTIERS ET DECOUPES PRETS A L'EMPLOI
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE LEGUMES ENTIERS ET DECOUPES PRETS A L'EMPLOI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sara-demat.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : POMMES DE TERRE
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE POMMES DE TERRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sara-demat.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SALADES DE FRUITS EN SEAU PRETES A L'EMPLOI
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SALADES DE FRUITS EN SEAU PRETES A L'EMPLOI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sara-demat.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGAP GRAND EST
Numéro d’enregistrement : 40299911400059
Adresse postale : 7 RUE JEAN-LOUIS ETIENNE
Ville : NORROY-LE-VENEUR
Code postal : 57140
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@agap-grandest.fr
Téléphone : +33 382856049
Adresse internet : https://agap-grandest.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3780502b-a596-4192-8224-7c00be66e0ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/09/2025 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00619887-2025
Numéro de publication au JO S : 182/2025
Date de publication : 23/09/2025