Fourniture et livraison de périodiques, de bases de données et de livres électroniques

Fourniture et livraison de périodiques, de bases de données et de livres électroniques Périodiques français et étrangers sous format papier ou sous format électronique ou accessibles à la fois sous format papier et électronique Bases de données et livres électroniques

CPV: 22200000 Novine, stručni časopisi, periodične publikacije i časopisi, 22212000 Periodične publikacije, 48610000 Sustavi podatkovnih baza
rok:
4. rujna 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture et livraison de périodiques, de bases de données et de livres électroniques
registar:
Université de Reims Champagne Ardenne
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Reims Champagne Ardenne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Picardie Jules Verne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de périodiques, de bases de données et de livres électroniques
Description : Fourniture et livraison de périodiques, de bases de données et de livres électroniques
Identifiant de la procédure : 3701abeb-069f-4483-8c13-a338c1476b08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22212000 Périodiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Motifs précisés dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Périodiques français et étrangers sous format papier ou sous format électronique ou accessibles à la fois sous format papier et électronique
Description : Périodiques français et étrangers sous format papier ou sous format électronique ou accessibles à la fois sous format papier et électronique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail. Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles . - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Fiche fournisseur complétée, accompagnée d'un RIB. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix (jugé sur le pourcentage de frais de gestion et taux de remises)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et efficacité des propositions du soumissionnaire pour garantir la bonne livraison et le suivi des incidents de l'ensemble des périodiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Complétude, qualité et pertinence du catalogue en ligne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de gestion et de suivi des commandes en ligne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Ergonomie d'utilisation de l'interface du site web
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Reims Champagne Ardenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Bases de données et livres électroniques
Description : Bases de données et livres électroniques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48610000 Systèmes de bases de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail. Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles . Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Fiche fournisseur complétée, accompagnée d'un RIB. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix (jugé sur le pourcentage de frais de gestion et taux de remises)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et efficacité des propositions du soumissionnaire pour garantir la bonne livraison et le suivi des incidents de l'ensemble des périodiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Complétude, qualité et pertinence du catalogue en ligne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de gestion et de suivi des commandes en ligne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Ergonomie d'utilisation de l'interface du site web
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Reims Champagne Ardenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Reims Champagne Ardenne
Numéro d’enregistrement : 19511296600799
Adresse postale : Université de Reims Champagne Ardenne 2 Avenue Robert Schuman Service Facturier
Ville : Reims
Code postal : 51100
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : direction.achats@univ-reims.fr
Téléphone : 0326918172
Adresse internet : http://www.univ-reims.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Université de Picardie Jules Verne
Numéro d’enregistrement : 19801344300017
Adresse postale : chemin du Thil
Ville : Amiens Cedex 1
Code postal : 80025
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : direction.achats@univ-reims.fr
Téléphone : 0326918172
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : +33 326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DREETS
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : 102 rue de Richelieu
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : arnaud.lafont@finances.gouv.fr
Téléphone : +33 153178784
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ff252793-cff8-4db4-9487-faefbc4fba99 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 16:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00494082-2025
Numéro de publication au JO S : 143/2025
Date de publication : 29/07/2025