Fourniture et livraison de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires-.

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires. Les prestations sont réparties en trois lots : - Lot n°1 : Livres adultes - accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 212 000 …

CPV: 22113000 Književna djela
mjesto izvršenja:
Fourniture et livraison de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires-.
registar:
Communauté d'Agglo d'Epinal
nagradni broj:
25CA030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglo d'Epinal
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires-.
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires. Les prestations sont réparties en trois lots : - Lot n°1 : Livres adultes - accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 212 000 € HT pendant toute la durée du marché, - Lot n°2 : Livres jeunesse - accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 96 000 € HT pendant toute la durée du marché, - Lot n°3 : Bandes dessinées et mangas - accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 76 000 € HT pendant toute la durée du marché. L'accord-cadre pour chaque lot commence le 01/01/2026 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Identifiant de la procédure : c42f9c11-e463-423c-a3e3-777c8a04ffb0
Identifiant interne : 25CA030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Livres adultes
Description : Livres adultes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix (remise)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglo d'Epinal

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Livres jeunesse
Description : Livres jeunesse
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix (remise)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglo d'Epinal

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Bandes dessinées et mangas
Description : Bandes dessinées et mangas
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix (remise)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglo d'Epinal

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 384 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 384 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PANORAMA 88
Offre :
Identifiant de l’offre : 155104
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 212 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F011001/1
Titre : Livres adultes
Date de conclusion du marché : 22/10/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglo d'Epinal

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 384 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMDL EPINAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 154792
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 96 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F011002/2
Titre : Livres jeunesse
Date de conclusion du marché : 22/10/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglo d'Epinal

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 384 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PANORAMA 88
Offre :
Identifiant de l’offre : 155104
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 76 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F011003/3
Titre : Bandes dessinées et mangas
Date de conclusion du marché : 22/10/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglo d'Epinal

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglo d'Epinal
Numéro d’enregistrement : 20006875700158
Adresse postale : 1 avenue Antoine Dutac
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@agglo-epinal.fr
Téléphone : 0329375460
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : PANORAMA 88
Numéro d’enregistrement : 30625011900014
Adresse postale : 4 PLACE GENERAL DE GAULLE
Ville : EPINAL
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : librairie.quaidesmots@gmail.com
Téléphone : 0329825496
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : AMDL EPINAL
Numéro d’enregistrement : 78956512400011
Adresse postale : 6 QUAI DES BONS ENFANTS
Ville : EPINAL
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : amdl-epinal@orange.fr
Téléphone : 0329826289
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b8f9c09d-7aee-456d-a9e3-2f469e237fd6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 09:53 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00703015-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025