Fourniture de vestes de protection contre les intempéries-.

fourniture de vestes de protection contre les intempéries pour les sapeurs-pompiers dont les caractéristiques figurent au cahier des clauses techniques particulières. Blousons coupe-vent Coque externe

CPV: 18213000 Vjetrovke, 18220000 Odjeća za zaštitu od vremenskih nepogoda
rok:
3. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture de vestes de protection contre les intempéries-.
registar:
SDIS Service départemental d'incendie et de secours
nagradni broj:
25GPT01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS Service départemental d'incendie et de secours
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de vestes de protection contre les intempéries-.
Description : fourniture de vestes de protection contre les intempéries pour les sapeurs-pompiers dont les caractéristiques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure : 296e462b-295d-4f02-8974-2fec1bfdac55
Identifiant interne : 25GPT01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18213000 Coupe-vent

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : attestation sur l'honneur

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Blousons coupe-vent
Description : Blousons coupe-vent
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18213000 Coupe-vent
Options :
Description des options : Lot n°1 blouson coupe-vent « soft shell »: - Option obligatoire n°1 : Insert thermique amovible - Option obligatoire n°2 : Etiquette de traçabilité - Option obligatoire n°3 : Puce d’identification - Option obligatoire n°4 : Deuxième écusson

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord cadre prendra effet au 1er janvier 2026 pour une durée de 1 an reconductible trois fois pour la même durée.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles

5.1.10 Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS Service départemental d'incendis et de secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS Service départemental d'incendis et de secours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS Service départemental d'incendis et de secours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Coque externe
Description : Coque externe
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
Options :
Description des options : Lot n°2 coque externe: • Option obligatoire n°1 : Etiquette de traçabilité • Option obligatoire n°2 : Puce d’identification • Option obligatoire n°3 : Deuxième écusson

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord cadre prendra effet au 1er janvier 2026 pour une durée de 1 an reconductible trois fois pour la même durée.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles

5.1.10 Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS Service départemental d'incendis et de secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS Service départemental d'incendis et de secours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS Service départemental d'incendis et de secours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDIS Service départemental d'incendie et de secours
Numéro d’enregistrement : 28100001800024
Adresse postale : 21 rue Etienne Pédron
Ville : TROYES
Code postal : 10088
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : sdis.marche@sdis10.fr
Téléphone : 0325425050
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SDIS Service départemental d'incendis et de secours
Numéro d’enregistrement : FRF2210088
Adresse postale : 21 Rue Etienne Pédron
Ville : TROYES
Code postal : 10088
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : sdis.marche@sdis10.fr
Téléphone : 0325435820
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SDIS Service départemental d'incendis et de secours
Numéro d’enregistrement : FRF2210088
Adresse postale : 21 Rue Etienne Pédron
Ville : TROYES
Code postal : 10088
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : sdis.marche@sdis10.fr
Téléphone : 0325435820
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SDIS Service départemental d'incendis et de secours
Numéro d’enregistrement : FRF2210088
Adresse postale : 21 Rue Etienne Pédron
Ville : TROYES
Code postal : 10088
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : sdis.marche@sdis10.fr
Téléphone : 0325435820
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e1e657b3-2365-4ad5-90ec-33099de8cd3b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2025 10:31 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00651938-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025