Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne

Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne. Lot 1 : Véhicules légers essence full hybride. Lot 2 : Véhicules utilitaires type fourgonnettes tôlées zéro émission. Lot 3 : Véhicules utilitaires type fourgonnettes tôlées thermiques. Lot 4 …

CPV: 34110000 Osobni automobili, 34144700 Komunalna vozila, 34130000 Motorna vozila za prijevoz robe, 34114100 Interventna vozila
rok:
8. listopada 2025. 16:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne
registar:
CHU DE POITIERS
nagradni broj:
25S086

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE POITIERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne
Description : Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne. Lot 1 : Véhicules légers essence full hybride. Lot 2 : Véhicules utilitaires type fourgonnettes tôlées zéro émission. Lot 3 : Véhicules utilitaires type fourgonnettes tôlées thermiques. Lot 4 : Poids lourds 12T. Lot 5 : Poids lourds 12T frigorifiques. Lot 6 : Véhicules médicaux légers aménagés 4X4.
Identifiant de la procédure : 55179fa6-11e4-45f3-8e35-38af49780b40
Identifiant interne : 25S086
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU de Poitiers, 2 rue de la Milétrie
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La procédure est composée de 6 lots. Chaque accord-cadre sera mono-attributaire, les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre. Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale de 12 mois à compter de la notification, il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Chaque accord-cadre est conclu avec engagement sur les montants maximales mentionnés au CCP
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne
Description : La procédure est composée de 6 lots
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU de Poitiers, 2 rue de la Milétrie
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale de 12 mois à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Détail des critères au RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à 'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Poitiers est compétent.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE POITIERS
Organisation qui traite les offres : CHU DE POITIERS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 20005535800010
Adresse postale : CHU DE POITIERS 2 RUE DE LA MILETRIE 2 rue de la Milétrie, CS90577
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : emmanuel.blin@chu-poitiers.fr
Téléphone : +33549444916
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Greffier
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Téléphone : +33549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c89790b2-fb97-4c31-b55d-9eb9d108cb41 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 12:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00584548-2025
Numéro de publication au JO S : 171/2025
Date de publication : 08/09/2025