Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort

Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne) Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie) Bandes dessinées pour adultes

CPV: 22113000 Književna djela
mjesto izvršenja:
Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
registar:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Description : Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédure : 57bc4d62-6242-4df3-bb28-432f51882f2a
Avis précédent : 0877aadd-99cb-4420-bc11-303ebb222eba-01
Identifiant interne : 2025C010
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 AVENUE D'ALTKIRCH
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Description : Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Identifiant interne : 20250013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 AVENUE D'ALTKIRCH
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Taux de rabais accordé par le fournisseur (5/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution (30/100) - Suivi et traitement des commandes (15/100) - Délais et conditions de livraison (15/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (65/100) - Organisation interne du traitement des commandes et désignation d'un interlocuteur privilégié (20/100) - Fonctionnalités du catalogue en ligne proposé (25/100) - Information en temps réel et par mail des délais d'attente et de la disponibilité des documents demandés (20/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie)
Description : Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie)
Identifiant interne : 20250014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 AVENUE D'ALTKIRCH
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Taux de rabais accordé par le fournisseur (5/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution (30/100) - Suivi et traitement des commandes (15/100) - Délais et conditions de livraison (15/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (65/100) - Fonds présenté en magasin et composition (25/100) - Qualité et compétence technique (20/100) - Conditions proposées pour les offices (20/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Bandes dessinées pour adultes
Description : Bandes dessinées pour adultes
Identifiant interne : 20250015

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 AVENUE D'ALTKIRCH
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Taux de rabais accordé par le fournisseur (5/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'exécution (30/100) - Suivi et traitement des commandes (15/100) - Délais et conditions de livraison (15/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (65/100) - Fonds présenté en magasin et composition (35/100) - Qualité et compétence technique (30/100)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 232 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 260 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECITRE
Offre :
Identifiant de l’offre : DECITRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250013
Titre : Fournitures de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot 1 : Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/05/2025
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 154534-2025
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES SANDALES D'EMPEDOCLE
Offre :
Identifiant de l’offre : LES SANDALES D'EMPEDOCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 9 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250015
Titre : Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot 3 : Bandes dessinées pour adultes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/05/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 154534-2025
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE LISERON
Offre :
Identifiant de l’offre : LE LISERON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 9 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250014
Titre : Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot 2 : Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/05/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 154534-2025
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909037
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LES SANDALES D'EMPEDOCLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35051777700024
Adresse postale : 95 GRANDE RUE
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LE LISERON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32882323200058
Adresse postale : 5 RUE DU COUVENT
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DECITRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 95651314700366
Adresse postale : 15B AVENUE C
Ville : SAINT PRIEST
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1da689f5-2007-4326-8b7d-a29d13230999 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 14:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00477380-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025