Fourniture de livres d'enseignement en langues étrangères

La Ville compte 4009 élèves en élémentaire et 2247 élèves en maternelle. Dans ce cadre, l'objet du présent marché est la fourniture de livres d'enseignement en langues étrangères. Le titulaire devra être en capacité de fournir les livres de tous les éditeurs, les plus courants étant : BORDAS, HACHETTE, HATIER, …

CPV: 22110000 Tiskane knjige, 22111000 Školske knjige
mjesto izvršenja:
Fourniture de livres d'enseignement en langues étrangères
registar:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
nagradni broj:
2025-01AO0093

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de livres d'enseignement en langues étrangères
Description : La Ville compte 4009 élèves en élémentaire et 2247 élèves en maternelle. Dans ce cadre, l'objet du présent marché est la fourniture de livres d'enseignement en langues étrangères. Le titulaire devra être en capacité de fournir les livres de tous les éditeurs, les plus courants étant : BORDAS, HACHETTE, HATIER, ISTRA, LAROUSSE, MAGNARD, NATHAN, ROBERT
Identifiant de la procédure : 4fccd176-41b3-4058-9848-e82678f0d7ca
Identifiant interne : 2025-01AO0093
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Livres d'enseignement en langues étrangères
Description : Fourniture de livres scolaires, nécessaires à l'initiation aux langues étrangères (anglais, allemand, italien, portugais….) des enfants de grande section de maternelle jusqu'au CM2
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : période initiale : 12 mois à compter de la notification du contrat période 1 : 12 mois à compter du premier anniversaire de la notification période 2 : 12 mois à compter du deuxième anniversaire de la notification période 3 : 12 mois à compter du troisième anniversaire de la notification jusqu'au 30/06/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 408421-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le taux de remise appliqué sur le prix public de l'éditeur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 40 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBRAIRIE ECOSPHERE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2509303
Titre : Livres d'enseignement en langues étrangères

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D12BA1DE-02B5-3438-94AA701DE14BB560
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement : 81251
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : DELECROIX Pierre-Michel
Téléphone : 0145116579
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement : 1957107
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Téléphone : 0145116579
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : D12BA21F-B91E-3417-71DB0C83ED2E03B6
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LIBRAIRIE ECOSPHERE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1668760-1-1-1
Adresse postale : 25 Rue Alfred Nobel
Ville : Champs-Sur-Marne
Code postal : 77420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : client@librairie-ecosphere.com
Téléphone : 01 64 73 93 53
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 94181309-84cd-4a5a-9ccd-46ba0b783886 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 15:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00583335-2025
Numéro de publication au JO S : 171/2025
Date de publication : 08/09/2025