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Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco

Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco Biscuits - Produits biologiques et produits non biologiques Boissons - Produits biologiques et produits non biologiques Conserves conventionnelles Épicerie sèche conventionnelle Épicerie sèche biologique et conserves biologiques Produits laitiers et avicoles - …

CPV: 15000000 Hrana, piće, duhan i srodni proizvodi, 15982000 Bezalkoholni osvježavajući napici, 15897200 Proizvodi u konzervi, 15890000 Razni prehrambeni proizvodi i osušeni proizvodi, 15550000 Različiti mliječni proizvodi, 15131120 Kobasičarski proizvodi, 15115100 Janjetina, 15111100 Govedina, 15112120 Pure, 15112100 Svježa perad, 15113000 Svinjetina, 15112130 Pilići, 15896000 Duboko smrznuti proizvodi, 15300000 Voće, povrće i srodni proizvodi, 15331170 Zamrznuto povrće, 15981310 Led, 03310000 Ribe, rakovi i proizvodi mora i drugih voda, 03311000 Ribe, 15894100 Vegetarijanski obroci, 15811510 Sendviči

rok:

26. rujna 2025. 12:00

vrsta roka:

nadmetanje

mjesto izvršenja:

Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco

registar:

Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

nagradni broj:

PPP1PZ-92/5114/MP2025-18

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco

Description : Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco

Identifiant de la procédure : 0d53f5d4-3c89-4502-bdac-fb44cbca5fd3

Identifiant interne : PPP1PZ-92/5114/MP2025-18

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 232 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée allant du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu’au 31 décembre 2026. Le présent accord-cadre peut être renouvelé trois (3) fois par tacite reconduction pour une durée d’un (1) an (soit jusqu’au 31 décembre 2029 au plus tard). Un candidat peut répondre à un, plusieurs ou l’ensemble des lots. L’acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels le candidat peut présenter une offre, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même candidat.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 26

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 26

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Biscuits - Produits biologiques et produits non biologiques

Description : Biscuits - Produits biologiques et produits non biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-01_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Boissons - Produits biologiques et produits non biologiques

Description : Boissons - Produits biologiques et produits non biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-02_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Conserves conventionnelles

Description : Conserves conventionnelles

Identifiant interne : MP2025-18-03_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 122 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Épicerie sèche conventionnelle

Description : Épicerie sèche conventionnelle

Identifiant interne : MP2025-18-04_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 128 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Épicerie sèche biologique et conserves biologiques

Description : Épicerie sèche biologique et conserves biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-05_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 134 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Produits laitiers et avicoles - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Produits laitiers et avicoles - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-06_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Charcuterie conventionnelle

Description : Charcuterie conventionnelle

Identifiant interne : MP2025-18-07_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 64 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Charcuterie - Produits biologiques

Description : Charcuterie - Produits biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-08_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 18 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Viandes d'agneau fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Viandes d'agneau fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-09_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Viandes de boeuf fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Viandes de boeuf fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-10_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 88 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Viandes de dinde fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Viandes de dinde fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-11_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112120 Dindes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 11 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 278 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Volailles diverses fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Volailles diverses fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-12_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 12 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Viandes de porc fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Viandes de porc fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-13_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 13 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 156 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Viandes de poulet fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Viandes de poulet fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-14_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112130 Poulets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 14 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 104 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viandes surgelées - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Viandes surgelées - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-15_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 15 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Légumes et fruits frais conventionnels

Description : Légumes et fruits frais conventionnels

Identifiant interne : MP2025-18-16_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 16 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 104 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Légumes et fruits frais - Produits biologiques

Description : Légumes et fruits frais - Produits biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-17_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 17 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Légumes surgelés - Produits conventionnels

Description : Légumes surgelés - Produits conventionnels

Identifiant interne : MP2025-18-18_18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 18 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Légumes surgelés - Produits biologiques

Description : Légumes surgelés - Produits biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-19_19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 19 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Glaces - Produits biologiques et produits non biologiques

Description : Glaces - Produits biologiques et produits non biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-20_20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981310 Glace

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 20 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Produits de la mer et d'eau douce surgelés et frais - Produits labellisés et produits non labellisés

Description : Produits de la mer et d'eau douce surgelés et frais - Produits labellisés et produits non labellisés

Identifiant interne : MP2025-18-21_21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 21 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Poissons frais

Description : Poissons frais

Identifiant interne : MP2025-18-22_22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 22 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 32 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Produits surgelés divers - Produits conventionnels

Description : Produits surgelés divers - Produits conventionnels

Identifiant interne : MP2025-18-23_23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 23 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Produits surgelés divers - Produits biologiques

Description : Produits surgelés divers - Produits biologiques

Identifiant interne : MP2025-18-24_24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 24 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Produits végétariens sans OGM

Description : Produits végétariens sans OGM

Identifiant interne : MP2025-18-25_25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894100 Repas végétariens

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 25 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Traiteur et sandwicherie conventionnels

Description : Traiteur et sandwicherie conventionnels

Identifiant interne : MP2025-18-26_26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811510 Sandwichs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Georges Guynemer

Ville : Argentan

Code postal : 61200

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Service de restauration collective

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 26 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Étendue des fournitures proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/09/2025 13:30 +02:00

Lieu : Ville d'Argentan

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Caen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la Commande publique

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

Numéro d’enregistrement : 20006845000010

Adresse postale : Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées

Ville : ARGENTAN Cedex

Code postal : 61205

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Point de contact : Frédéric LEVEILLÉ

Adresse électronique : cabinet@terresdargentan.fr

Téléphone : +33 233364000

Adresse internet : http://www.terresdargentan.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service de la Commande publique

Numéro d’enregistrement : CPAJ

Adresse postale : Place du Docteur Couinaud

Ville : ARGENTAN Cedex

Code postal : 61201

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Point de contact : Mathilde HAMELIN

Adresse électronique : mathilde.hamelin@terresdargentan.fr

Téléphone : +33 233364035

Adresse internet : http://www.terresdargentan.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen

Numéro d’enregistrement : 17140005400010

Adresse postale : 3, rue Arthur Le Duc

Ville : CAEN Cedex 4

Code postal : 14050

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr

Téléphone : +33 231707272

Télécopieur : +33 231524217

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 27d378c2-475a-42c0-ba34-76038ef2b501 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 25/08/2025 06:59 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00556651-2025

Numéro de publication au JO S : 162/2025

Date de publication : 26/08/2025