Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)

Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320) Epicerie / Conserves Epicerie / Conserves bio Biscuiterie Boissons Surgelés Glaces B.O.F B.O.F Bio et labellisés hors yaourts Yaourts Bio fabriqués à la ferme Fruits et légumes frais et de 4e gamme Fruits et légumes frais bio …

CPV: 03142500 Jaja, 03212000 Krumpir i sušeno povrće, 03222000 Voće i orašasti plodovi, 15000000 Hrana, piće, duhan i srodni proizvodi, 15110000 Meso, 15111000 Goveđe i teleće meso, 15112000 Perad, 15113000 Svinjetina, 15131100 Proizvodi od nadjeva za kobasice, 15131200 Sušeno, soljeno, dimljeno ili začinjeno meso, 15321000 Voćni sokovi, 15330000 Prerađeno voće i povrće, 15510000 Mlijeko i vrhnje, 15530000 Maslac, 15550000 Različiti mliječni proizvodi, 15555000 Sladoled i slični proizvodi, 15612500 Pekarski proizvodi, 15811100 Kruh, 15812000 Peciva i kolači, 15821200 Slatki keksi, 15830000 Šećer i srodni proizvodi, 15840000 Kakao; čokolada i slatkiši, 15860000 Kava, čaj i srodni proizvodi, 15880000 Proizvodi za posebne prehrambene potrebe, 15884000 Dječja hrana, 15895000 Brza hrana, 15896000 Duboko smrznuti proizvodi, 15910000 Destilirana alkoholna pića, 15980000 Bezalkoholna pića
rok:
4. srpnja 2025. 11:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
registar:
commune de Chatillon
nagradni broj:
M25-19

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : commune de Chatillon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
Description : Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
Identifiant de la procédure : ac983fdb-4368-49df-b7bd-9cd7f67aef63
Identifiant interne : M25-19
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 191 900 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les lots 22 et 23 mentionné dans les pièces du marché, seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122 -8 du code de la commande publique. Il y sont indiqués à titre indicatif. Des échantillons sont demandés pour le lot 9 du présent marché. Le présent marché est passé par la Commune de Châtillon pour les lots 2 et 4 à 23. Les lots n°1 et n°3 seront passés par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : - La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - BP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - Téléphone : 01 42 31 81 81 - Télécopie : 01 47 46 93 40 - N° SIRET : 21920020100016 ; - Le Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - Téléphone : 01 58 07 15 00 - N° SIRET : 26920031700015 La Commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la Commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ; - d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...) La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT de l'ensemble des lots du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 21

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie / Conserves
Description : Epicerie / Conserves
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15830000 Sucre et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 395 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Epicerie / Conserves bio
Description : Epicerie / Conserves bio
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15830000 Sucre et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Biscuiterie
Description : Biscuiterie
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15821200 Biscuits sucrés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15321000 Jus de fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Surgelés
Description : Surgelés
Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 045 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Glaces
Description : Glaces
Identifiant interne : lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15555000 Crème glacée et produits similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : B.O.F
Description : B.O.F
Identifiant interne : lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15510000 Lait et crème fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : B.O.F Bio et labellisés hors yaourts
Description : B.O.F Bio et labellisés hors yaourts
Identifiant interne : lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15510000 Lait et crème fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Yaourts Bio fabriqués à la ferme
Description : Yaourts Bio fabriqués à la ferme
Identifiant interne : lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information. Les échantillons devront être en quantité suffisante pour permettre une dégustation par une dizaine de personnes (si possible 1 seau de 1 KG environ). Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale de la Ville de Châtillon, à l'adresse suivante : 1 rue Guynemer 92320 Chatillon. La livraison des échantillons se fera le lundi 7 juillet 2025, entre 6h et 14 h. Des retards de livraison pourront être éventuellement tolérés pour des cas exceptionnels et sur décision de l'acheteur. La remise des échantillons se fera contre la remise d'un récépissé signé par le représentant de l'acheteur. Un modèle est fourni en annexe 1 du RC. Sur chaque échantillon, il sera indiqué obligatoirement par le candidat : - Marché des denrées alimentaires - LOT N°9 - N° ligne et libellé BPU du produit - Référence du produit Le nom de la société ne devra pas être indiquée sur l'échantillon. Le candidat devra masquer son nom s'il est indiqué sur le produit échantillonné. Tout candidat livrant un échantillon mal préparé ou mal étiqueté sera pénalisé dans la notation qualité. La fourniture d'échantillons est gratuite et à la charge du candidat. Les échantillons seront préparés pour être testés. Ils ne seront pas restitués à l'issue de l'examen des offres. L'acheteur peut décider jusqu'aux jours de livraison d'annuler entièrement ou pour partie la fourniture d'échantillons par les candidats, et de changer le lieu et les dates de livraison. Les produits devront pouvoir être consommés jusqu'aux dates prévisionnelles de dégustation : le mardi 8 juillet 2025. Ces produits feront l'objet d'un test ayant pour objectifs : - De contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges ; - De procéder à un examen comparatif des offres. L'évaluation de ces échantillons sera intégrée comme critère de jugement dans l'appréciation des offres des candidats, comme indiqué à l'article 20 du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fruits et légumes frais et de 4e gamme
Description : Fruits et légumes frais et de 4e gamme
Identifiant interne : lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 315 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Fruits et légumes frais bio
Description : Fruits et légumes frais bio
Identifiant interne : lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 141 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fruits et légumes de 5e gamme
Description : Fruits et légumes de 5e gamme
Identifiant interne : lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 58 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Viande de boucherie
Description : Viande de boucherie
Identifiant interne : lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 401 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Viande de porc et de saucisserie
Description : Viande de porc et de saucisserie
Identifiant interne : lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 34 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viande de volaille
Description : Viande de volaille
Identifiant interne : lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 99 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131100 Produits à base de chair à saucisse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131200 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Snacking
Description : Snacking
Identifiant interne : lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15895000 Aliments pour restauration rapide

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Laits infantiles Bio
Description : Laits infantiles Bio
Identifiant interne : lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Pain et viennoiseries
Description : Pain et viennoiseries
Identifiant interne : lot 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Pain et viennoiseries Bio
Description : Pain et viennoiseries Bio
Identifiant interne : lot 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Pâtisserie fraîche industrielle
Description : Pâtisserie fraîche industrielle
Identifiant interne : lot 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -
Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : commune de Chatillon
Numéro d’enregistrement : 21920020100016
Adresse postale : 1, place de la Libération
Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@chatillon92.fr
Téléphone : 0142318181
Adresse internet : http://ville-chatillon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon
Numéro d’enregistrement : 26920031700015
Adresse postale : 79 rue Pierre Sémard
Ville : Chatillon
Code postal : 92320
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@chatillon92.fr
Téléphone : 0142318181
Adresse internet : http://ville-chatillon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 164acfd7-678f-423f-877f-eaef24017d66 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 16:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00354495-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025