FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA CCPI

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Légumes de saison<br/> Fruits de saison<br/> Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme<br/> Viandes fraîches (boeuf et porc)<br/> Viandes fraîches (volaille)<br/> Charcuterie - Traiteur <br/> Lait et …

CPV: 39222000 Ugostiteljske potrepštine, 03221000 Povrće, 03221200 Kultivirano povrće s plodom, 15110000 Meso, 15112100 Svježa perad, 15131120 Kobasičarski proizvodi, 15500000 Mliječni proizvodi, 15811100 Kruh, 15893000 Suhi proizvodi, 15871200 Umaci, miješani začini i začinska sredstva, 15896000 Duboko smrznuti proizvodi
rok:
16. rujna 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA CCPI
registar:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ISSOUDUN
nagradni broj:
2025 - 10

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ISSOUDUN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA CCPI
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 6a6d2fbb-09b7-4aa1-81ca-dc1e22507d8f
Identifiant interne : 2025 - 10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Légumes de saison
Description : Légumes de saison<br/>
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 17 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits de saison
Description : Fruits de saison&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Description : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viandes fraîches (boeuf et porc)
Description : Viandes fraîches (boeuf et porc)&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viandes fraîches (volaille)
Description : Viandes fraîches (volaille)&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charcuterie - Traiteur
Description : Charcuterie - Traiteur &amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lait et produits laitiers divers
Description : Lait et produits laitiers divers&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Pain (uniquement à Issoudun)
Description : Pain (uniquement à Issoudun)&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Epicerie sèche
Description : Epicerie sèche&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Epicerie transformée - Aliments en conserve - Fonds de sauce - Entremets
Description : Epicerie transformée - Aliments en conserve - Fonds de sauce - Entremets&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Produits divers surgelés et préparations alimentaires surgelées
Description : Produits divers surgelés et préparations alimentaires surgelées &amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : - Cantine scolaire d'Issoudun - Cantine scolaire de Chezal - Benoît - Cantine scolaire de Saint Ambroix
Ville : Issoudun
Code postal : 36100
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction pour 2 ans sans dépasser 4 ans pour la durée globale du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 85 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 12:00 +02:00
Lieu : Issoudun
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 995BD1BF-C871-542A-F306364D0712C305
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ISSOUDUN
Numéro d’enregistrement : 86152
Adresse postale : Place Des Droits De L'Homme
Ville : Issoudun
Code postal : 36105
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Point de contact : LAIGNEL André
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0254033636
Adresse internet : https://www.issoudun.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 995BD1E1-D6FA-CDED-A8A2FA8AF3A141A9
Adresse postale : 2 Cr Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 995BD1F2-A6AE-9171-81E00763A594197B
Adresse postale : 2 Cr Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 16cd5802-4bb7-472b-8e21-9494c0fdf4fa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 16:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00538436-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025