Fourniture de consommables, café, lait, chocolat avec mise à disposition gratuite de machines et chariots petits déjeuners neufs ou d'occasion et accessoires CHES CHB

Fourniture de consommables, café, lait, chocolat avec mise à disposition gratuite de machines et chariots petits déjeuners neufs ou d'occasion et accessoires CHES CHB Fourniture de chariots et machines petits déjeuners pour le CH EURE SEINE Fourniture de chariots et machines petits déjeuners pour le CH BERNAY

CPV: 39711200 Aparati za preradu hrane
rok:
3. studenoga 2025. 14:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture de consommables, café, lait, chocolat avec mise à disposition gratuite de machines et chariots petits déjeuners neufs ou d'occasion et accessoires CHES CHB
registar:
GHT Eure-Seine Pays D'ouche
nagradni broj:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Bernay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de consommables, café, lait, chocolat avec mise à disposition gratuite de machines et chariots petits déjeuners neufs ou d'occasion et accessoires CHES CHB
Description : Fourniture de consommables, café, lait, chocolat avec mise à disposition gratuite de machines et chariots petits déjeuners neufs ou d'occasion et accessoires CHES CHB
Identifiant de la procédure : f2c46933-eb07-460c-8c15-e2bc51b164b9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39711200 Machines pour la préparation des aliments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue léon schwartzenberg
Ville : evreux cedex
Code postal : 27015
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue anne de ticheville
Ville : bernay
Code postal : 27300
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de chariots et machines petits déjeuners pour le CH EURE SEINE
Description : Fourniture de chariots et machines petits déjeuners pour le CH EURE SEINE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39711200 Machines pour la préparation des aliments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue léon schwartzenberg
Ville : evreux cedex
Code postal : 27015
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Ergonomie du matériel fourni (machine mobile, fixe et chariot)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité gustative et nutritionnelle des produits
Description : Qualité gustative et nutritionnelle des produits
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de la prestation
Description : délai d'intervention, maintenance...
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Une visite de tous les sites a un caractère obligatoire dans le cadre de la présente consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de chariots et machines petits déjeuners pour le CH BERNAY
Description : Fourniture de chariots et machines petits déjeuners pour le CH BERNAY
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39711200 Machines pour la préparation des aliments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue anne de ticheville
Ville : BERNAY
Code postal : 27300
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ergonomie du matériel fourni
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité gustative et nutritionnelle des produits
Description : Qualité gustative et nutritionnelle des produits
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de la prestation
Description : délai d'intervention, maintenance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Une visite de tous les sites a un caractère obligatoire dans le cadre de la présente consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d’enregistrement : 26270874600215
Adresse postale : rue Léon Schwartzenberg
Ville : Evreux
Code postal : 27015
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@chi-eureseine.fr
Téléphone : +33 232338037
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 rue Gustave Flaubert
Ville : rouen cedex
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Hospitalier de Bernay
Numéro d’enregistrement : 26270278000012
Adresse postale : 5 rue Anne de ticheville
Ville : BERNAY
Code postal : 27300
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-eureseine.fr
Téléphone : 0232338037
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e7b1c6a6-dfa2-495e-ada6-44c7e0e20cdf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00647737-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025