Fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole)

Fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole) La présente consultation porte sur « la fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale et de l'Unité Métropolitaine …

CPV: 32323500 Oprema za videonadzor
rok:
12. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole)
registar:
Ville de Nantes
nagradni broj:
2025VN000111

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole)
Description : Fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole)
Identifiant de la procédure : 4ade9b18-c4ad-4c94-aa0e-f2594093ecf5
Identifiant interne : 2025VN000111
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32323500 Système de surveillance vidéo

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de Ville 2 rue de l'hôtel de Ville 2 rue de l'hôtel de Ville
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de Fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et les agents de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole)
Description : La présente consultation porte sur « la fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale et de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun. Elle est lancée par la Direction Générale Territoires, Proximité, Déchets et Sécurité (DGTPDS) -Cellule de gestion, pour répondre aux besoins du service de la Police Municipale, de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun. Les candidats devront tenir compte du contexte professionnel et proposer des équipements adaptés aux fonctions et sujétions professionnelles des agents de ces services. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 2025VN000111

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32323500 Système de surveillance vidéo

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de Ville 2 rue l'hôtel de Ville 2 rue de l'hôtel de Ville
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nantes
Numéro d’enregistrement : 21440109300015
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de Ville 2 rue de l'hôtel de Ville 2 rue de l'hôtel de Ville
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Léa Pierre
Adresse électronique : Contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : 0240419000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'ile gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Télécopieur : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 426da145-55be-4881-95ad-bf0780f5dc4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 18:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00652347-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025