FOURNITURE D'INSTRUMENTS DE RADIOPROTECTION POUR LES CENTRES DU CEA - PIEGEURS TRITIUM ET CARBONE 14

Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre à bons de commande, ci-après désigné « l’accord-cadre », portant sur la fourniture des instruments de radioprotection suivants: , pour l'ensemble des centres du CEA. Les accords-cadres sont multi-attribués auprès de 2 Titulaires et seront exécutés …

CPV: 38430000 Aparati za detekciju i analizu
rok:
16. lipnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
FOURNITURE D'INSTRUMENTS DE RADIOPROTECTION POUR LES CENTRES DU CEA - PIEGEURS TRITIUM ET CARBONE 14
registar:
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
nagradni broj:
DAPS/S2MN/CC/RADIOPRO2025-PIEGEURS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE D'INSTRUMENTS DE RADIOPROTECTION POUR LES CENTRES DU CEA - PIEGEURS TRITIUM ET CARBONE 14
Description : Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre à bons de commande, ci-après désigné « l’accord-cadre », portant sur la fourniture des instruments de radioprotection suivants: , pour l'ensemble des centres du CEA. Les accords-cadres sont multi-attribués auprès de 2 Titulaires et seront exécutés au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, selon les règles prévues à l’accord-cadre. La date prévisionnelle de démarrage des accords se fera pour une durée ferme de 4 ans.
Identifiant de la procédure : 5192d92c-486d-4496-8ef1-a5746d63a482
Identifiant interne : DAPS/S2MN/CC/RADIOPRO2025-PIEGEURS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38430000 Appareils de détection et d'analyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE D'INSTRUMENTS DE RADIOPROTECTION - PIEGEURS TRITIUM ET CARBONE 14
Description : L'accord-cadre définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui les accepte, la fourniture des instruments de radioprotection suivants : Piégeurs Tritium et Carbone 14. Il s’exécute dans le cadre d’une multi-attribution et sur la base de bons de commande.
Identifiant interne : DAPS/S2MN/CC/RADIOPRO2025-PIEGEURS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38430000 Appareils de détection et d'analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/06/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00488
Adresse postale : CEA centre de Saclay
Ville : Gif Sur Yvette Cedex
Code postal : 91191
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : camille.chopinaud@cea.fr
Téléphone : 0169082060
Adresse internet : www.cea.fr
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 12611525-5486-4c9a-aea3-021805ea68bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/05/2025 13:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00319461-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025