Fouilles Archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu

Fouilles Archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu Fouilles archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu

CPV: 71351914 Arheološke usluge
rok:
14. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Fouilles Archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu
registar:
Mairie de Genas
nagradni broj:
2025-20

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Genas
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fouilles Archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu
Description : Fouilles Archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu
Identifiant de la procédure : e6b1cc5e-02a1-4da7-b401-e73be46a2836
Identifiant interne : 2025-20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Genas
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fouilles archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu
Description : Fouilles archéologiques sur le site de la Bâtie d'Azieu

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Genas
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Calculé selon la formule suivante : Prix le plus bas/prix analysé * 50
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité du protocole d'intervention Organisation et phasage de l'opération Moyens humains et techniques mobilisés Démarche de médiation et valorisation des résultats
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Expérience sur des sites comparables
Description : Quelles expériences de ce type de site la candidat a-t-il ?
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal admistratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admistratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Genas
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admistratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Genas
Numéro d’enregistrement : 21690277500123
Adresse postale : place Général de Gaulle
Ville : GENAS
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@ville-genas.fr
Téléphone : +33 472471151
Adresse internet : https://www.genas.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal admistratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 32107c33-0b8f-4757-a8d7-f8a0628556c4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00658119-2025
Numéro de publication au JO S : 193/2025
Date de publication : 08/10/2025