Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT

Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s). L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui sont multi-attributaires (deux attributaires maximum). Pour ceux-ci, la répartition des bons de …

CPV: 80530000 Usluge stručnog osposobljavanja
mjesto izvršenja:
Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
registar:
CNFPT - Direction de l'achat public
nagradni broj:
ACH24002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Description : Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s). L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui sont multi-attributaires (deux attributaires maximum). Pour ceux-ci, la répartition des bons de commandes et le cas échéant des marchés subséquents se fera selon la méthode du tour de rôle (le premier bon de commande est attribué au titulaire du marché classé premier, le deuxième bon de commande à celui arrivé deuxième et ainsi de suite), par dérogation à l'article 2.3.2 des CGAF. 8 lots. Région AURA. 12 mois
Identifiant de la procédure : f03107eb-a108-4096-b82b-a738e50dd75d
Identifiant interne : ACH24002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 280 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Description : Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 2 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Description : Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 3 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Description : Montant maximum de 70 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 4 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Description : Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 5 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Description : Montant maximum de 100 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 6 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Description : Montant maximum de 60 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 7 : L'eau et les espaces verts pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Description : Montant maximum de 20 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n° 8 : L'eau et les espaces verts pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Description : Montant maximum de 20 000 euros HT par an - sans montant minimum
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Article 3.17 de la convention de formation

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 312413-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du ou des formateurs proposés sur la base des Cv et réponses indiquées dans le Cadre de Réponse Curriculum Vitae (Crcv)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens logistiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 960 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA Chambéry - La Motte Servolex
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250175-00
Titre : Lot n° 1 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE LYON-DARDILLY - RHONE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250176-00
Titre : Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1d" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MFR de l'Ouest Lyonnais
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250176-00
Titre : Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1d" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL AGRICOLE LOUIS PASTEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 280 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250177-00
Titre : Lot n° 3 : Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA Chambéry - La Motte Servolex
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250178-00
Titre : Lot n° 4 : Patrimoine arboré pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE LYON-DARDILLY - RHONE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250179-00
Titre : Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1d" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MFR de l'Ouest Lyonnais
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250179-00
Titre : Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1d" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE LYON-DARDILLY - RHONE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-20250180-00
Titre : Lot n° 7 : L'eau et les espaces verts pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8F77C96E-D806-DE27-E17F115484743559
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement : 67034
Adresse postale : 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville : Paris
Code postal : 75578
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : BURGY France
Adresse électronique : achat.public@cnfpt.fr
Téléphone : 0155274400
Adresse internet : http://www.cnfpt.fr
Profil de l’acheteur : https://cnfpt.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CNFPT délégation Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 1704481
Adresse postale : 18 rue Edmond Locard
Ville : Lyon
Code postal : 69005
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Baptiste CAILLET
Adresse électronique : JeanBaptiste.CAILLET@cnfpt.fr
Téléphone : 0472324341
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 8F77C9A4-F104-3041-5998AC97CA84412E
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 8F77C9D3-F696-F97C-6004D7980175B1BC
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EPLEFPA Chambéry - La Motte Servolex
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-1-1
Adresse postale : Domaine Reinach
Ville : La Motte-Servolex
Code postal : 73290
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Téléphone : 04 79 25 42 02
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE LYON-DARDILLY - RHONE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-2-1
Adresse postale : 26 Che De La Bruyere
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.ecully@educagri.fr
Téléphone : 04 78 66 64 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL AGRICOLE LOUIS PASTEUR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-3-1
Adresse postale : Marmilhat
Ville : Lempdes
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.marmilhat@educagri.fr
Téléphone : 04 73 91 63 04
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : EPLEFPA Chambéry - La Motte Servolex
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-4-1
Adresse postale : Domaine Reinach
Ville : La Motte-Servolex
Code postal : 73290
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Téléphone : 04 79 25 42 02
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE LYON-DARDILLY - RHONE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-5-1
Adresse postale : 26 Che De La Bruyere
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.ecully@educagri.fr
Téléphone : 04 78 66 64 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE LYON-DARDILLY - RHONE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-7-1
Adresse postale : 26 Che De La Bruyere
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.ecully@educagri.fr
Téléphone : 04 78 66 64 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MFR de l'Ouest Lyonnais
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-2-2
Adresse postale : La Brossonniere
Ville : Sainte-Consorce
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cecile.vallier@mfr.asso.fr
Téléphone : 04 78 19 80 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MFR de l'Ouest Lyonnais
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1472149-1-5-2
Adresse postale : La Brossonniere
Ville : Sainte-Consorce
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cecile.vallier@mfr.asso.fr
Téléphone : 04 78 19 80 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b96b30a2-cc0d-448b-8132-242f64a09e1d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 15:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00465894-2025
Numéro de publication au JO S : 135/2025
Date de publication : 17/07/2025