ENTRETIEN ET REPARATION DES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER

ENTRETIEN ET RÉPARATION DES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER entretien et réparation poids lourds Fourniture et montage de pneumatiques véhicules légers - de 3.5 T Fourniture et montage de pneumatiques engins de chantier

CPV: 50100000 Usluge popravaka, održavanja i srodne usluge za vozila i pripadajuću opremu
mjesto izvršenja:
ENTRETIEN ET REPARATION DES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER
registar:
Ville de Cagnes sur Mer (06)
nagradni broj:
25M027

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN ET REPARATION DES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER
Description : ENTRETIEN ET RÉPARATION DES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER
Identifiant de la procédure : ae7ef9fe-9a99-48ae-84d7-8534bee1efd0
Identifiant interne : 25M027
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cagnes-sur-Mer
Ville : Cagnes-sur-Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : entretien et réparation poids lourds
Description : entretien et réparation poids lourds
Identifiant interne : 25M027L05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cagnes-sur-Mer
Ville : Cagnes-sur-Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture et montage de pneumatiques véhicules légers - de 3.5 T
Description : Fourniture et montage de pneumatiques véhicules légers - de 3.5 T
Identifiant interne : 25M027L07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cagnes-sur-Mer
Ville : Cagnes-sur-Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture et montage de pneumatiques engins de chantier
Description : Fourniture et montage de pneumatiques engins de chantier
Identifiant interne : 25M027L09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cagnes-sur-Mer
Ville : Cagnes-sur-Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 220 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25M027L05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M027L05
Titre : ENTRETIEN ET REPARATION DES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER Lot 5 – entretien et réparation poids lourds
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR TRUCKS PNEUS
Offre :
Identifiant de l’offre : 25M027L07
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M027L07
Titre : Lot 7 – Fourniture et montage de pneumatiques véhicules légers - de 3.5 T
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR TRUCKS PNEUS
Offre :
Identifiant de l’offre : 25M027L09
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M027L09
Titre : Lot 9 – Fourniture et montage de pneumatiques engins de chantier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Numéro d’enregistrement : 21060027600013
Adresse postale : Hôtel de Ville BP 79
Ville : Cagnes sur Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : e.gaurrand@cagnes.fr
Téléphone : +33 493221900
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cagnes-sur-mer.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 048997860
Télécopieur : +33 048997860
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Numéro d’enregistrement : 90092374900015
Adresse postale : 1058 ROUTE DÉPARTEMENTALE 6007
Ville : VILLENEUVE LOUBET
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : j.cortes@azur_trucks.com
Téléphone : +33 483840232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AZUR TRUCKS PNEUS
Numéro d’enregistrement : 81255683500013
Adresse postale : 1058 Route Départementale 6007
Ville : VILLENEUVE LOUBET
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : m.mrizak@azur-trucks.com
Téléphone : +33 497102459
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0009

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 59007fc4-9089-4f1b-8dff-f3210827e4b9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 15:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00470609-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025