Entretien des espaces verts

Prestations d'entretien de certains espaces verts de la commune de Charbonnières-les-Bains. Accord-cadre à partie forfaitaire et à bons de commande. Sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 150 000 euro(s) HT Prestations d'entretien de certains espaces verts de la commune de Charbonnières-les-Bains. Accord-cadre à partie forfaitaire …

CPV: 77310000 Usluge sadnje i održavanja zelenih površina
mjesto izvršenja:
Entretien des espaces verts
registar:
Commune de Charbonnières-les-Bains
nagradni broj:
2025-06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Charbonnières-les-Bains
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts
Description : Prestations d'entretien de certains espaces verts de la commune de Charbonnières-les-Bains. Accord-cadre à partie forfaitaire et à bons de commande. Sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 150 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 7e01c194-8b83-4c36-a2f6-09dee52be837
Identifiant interne : 2025-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Entretien des espaces verts
Description : Prestations d'entretien de certains espaces verts de la commune de Charbonnières-les-Bains. Accord-cadre à partie forfaitaire et à bons de commande. Sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 150 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1626098

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cet accord-cadre démarre à la date de sa notification pour une période d'un an. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la période annuelle d'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre se termine au terme de la période annuelle d'exécution si l'acheteur prend une décision de non-reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JACQUARD ESPACES VERTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 223 160 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202506
Titre : Entretien des espaces verts
Date de conclusion du marché : 12/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ECA0BA3E-C722-1D31-626CC45F2CCF3AB8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Charbonnières-les-Bains
Numéro d’enregistrement : 56283
Adresse postale : Place de l'Eglise
Ville : Charbonnières-les-Bains
Code postal : 69260
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : EYMARD Gérald
Téléphone : 0478198000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : ECA0BA74-A8A8-7C10-56E7C55C31EBC42E
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : JACQUARD ESPACES VERTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1626098-1-0-1
Adresse postale : 16 Che Du Bois De Cros
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2c236d26-5f35-4a44-8feb-7af38f3b1f83 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 11:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00470396-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025