Entretien des berges et du lit des cours d'eau gérés par l'Eurométropole de Strasbourg

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 720000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes …

CPV: 77211400 Usluge sječe drveća
mjesto izvršenja:
Entretien des berges et du lit des cours d'eau gérés par l'Eurométropole de Strasbourg
registar:
Eurométropole de Strasbourg
nagradni broj:
24EMS0393

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Eurométropole de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des berges et du lit des cours d'eau gérés par l'Eurométropole de Strasbourg
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 720000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 44b49618-2d32-4daf-a0fe-1b234bfc574c
Identifiant interne : 24EMS0393
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une erreur s'est produite la marché a un titulaire unique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Entretien des berges et du lit des cours d'eau gérés par l'Eurométropole de Strasbourg
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 720000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant interne : S-PF-1573773

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le délai d'exécution des prestations est proposé par le candidat. Les délais maximaux sont indiqués au bordereau des délais pour chaque prestations

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 766805-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Promotion de la formation des jeunes par alternance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La Paysagerie
Offre :
Identifiant de l’offre : La Paysagerie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 15 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Travaux d'élagage
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250175
Titre : Entretien des berges et du lit des cours d'eau gérés par l'Eurométropole de Strasbourg
Date de conclusion du marché : 26/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : La Paysagerie
Offre :
Identifiant de l’offre : La Paysagerie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 15 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Travaux d'élagage
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250175
Titre : Entretien des berges et du lit des cours d'eau gérés par l'Eurométropole de Strasbourg
Date de conclusion du marché : 26/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6CF101D3-D91E-2283-B1B8B7EF4C4FE351
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Eurométropole de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 71821
Adresse postale : Centre administratif 1, parc de l'Etoile
Ville : Strasbourg
Code postal : 67076
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : IMBS Pia
Adresse électronique : marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone : 0368985119
Adresse internet : https://www.strasbourg.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 6CF101F1-F070-3118-B655A6442834677A
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : La Paysagerie
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1573773-1-0-1
Adresse postale : Lieu dit Hagel
Ville : Kertzfeld
Code postal : 67230
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : info@lapaysagerie.fr
Téléphone : 03 88 74 74 16
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0005

Nom officiel : La Paysagerie
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1573773-1-0-2
Adresse postale : Lieu dit Hagel
Ville : Kertzfeld
Code postal : 67230
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : info@lapaysagerie.fr
Téléphone : 03 88 74 74 16
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cf9c12ef-1bf7-4178-8aec-ddf266a5f137 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 09:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00293094-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025