Ensemble du Département - Fournitures et livraison de matériaux bitumineux 2025 - 2029

Fourniture de liant de type émulsion de bitume (Émulsions 65% et 69%), de grave émulsion et d'enrobés à froid pour les routes départementales 01 - Fourniture d'émulsion de bitume 65% et 69% - COUSERANS 02 - Fourniture émulsion de bitume 65% et 69% -Vallée de l'ARIEGE 03 - Fourniture et …

CPV: 44113610 Bitumen, 44113310 Obloženi materijali za ceste
mjesto izvršenja:
Ensemble du Département - Fournitures et livraison de matériaux bitumineux 2025 - 2029
registar:
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
nagradni broj:
2024GR818

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Ensemble du Département - Fournitures et livraison de matériaux bitumineux 2025 - 2029
Description : Fourniture de liant de type émulsion de bitume (Émulsions 65% et 69%), de grave émulsion et d'enrobés à froid pour les routes départementales
Identifiant de la procédure : f819c9f6-484d-47ce-afc9-286f534cf01b
Identifiant interne : 2024GR818
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : FOURNITURES ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX BITUMINEUX POUR L'ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT 2025 - 2029

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Direction Routes Départementales de l'Ariège

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 788 186 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'émulsion de bitume 65% et 69% - COUSERANS
Description : 01 - Fourniture d'émulsion de bitume 65% et 69% - COUSERANS
Identifiant interne : 2024GR8181

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 76 648 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 766 480 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir rc

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture émulsion de bitume 65% et 69% -Vallée de l'ARIEGE
Description : 02 - Fourniture émulsion de bitume 65% et 69% -Vallée de l'ARIEGE
Identifiant interne : 2024GR8182

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 023 960 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 023 960 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir rc

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Comité Consultatif Interrégionnal de règlement amical
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison émulsion de bitume 69% modifiée – tous secteurs
Description : 03 - Fourniture et livraison émulsion de bitume 69% modifiée – tous secteurs
Identifiant interne : 2024GR8183

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 946 300 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 946 300 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir rc

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Comité Consultatif Interrégionnal de règlement amical
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de graves émulsion (GE) – tous secteurs
Description : 04 - Fourniture et livraison de graves émulsion (GE) – tous secteurs
Identifiant interne : 2024GR8184

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 506 996 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 506 996 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir rc

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Comité Consultatif Interrégionnal de règlement amical
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac – tous secteurs
Description : 05 - Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac – tous secteurs
Identifiant interne : 2024GR8185

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 544 450 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 544 450 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir rc

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 9 788 186 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 788 186 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : COLAS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 766 480 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024GR8181 - Fourniture d'émulsion de bitume 65% et 69% - COUSERANS
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 788 186 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : COLAS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 023 960 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024GR8182 - Lot 2 Fourniture émulsion de bitume 65% et 69% - Vallée de l'ARIEGE
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 788 186 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : COLAS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 946 300 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024GR8183 - Lot 3 Fourniture et livraison émulsion de bitume 69% modifié - tous secteurs
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 788 186 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS Entreprise Jean LEFEBVRE - Etablissement RESCANIERES
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS Entreprise Jean LEFEBVRE - Etablissement RESCANIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 4 506 996 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024GR8184 - Fourniture et livraison de graves émulsion (GE) - tous secteurs
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 788 186 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France SAS - Agence de VARILHES
Offre :
Identifiant de l’offre : COLAS FRANCE SAS - Agence de VARILHES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 544 450 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024GR8185 - Lot 5 Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac - tous secteurs
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d’enregistrement : 22090001300016
Département : HOTEL DU DEPARTEMENT DE l'ARIEGE
Adresse postale : Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Ville : FOIX CEDEX
Code postal : 09001
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : smarches@ariege.fr
Téléphone : +33 561020909
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ariege.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 Rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégionnal de règlement amical
Numéro d’enregistrement : 13002930900015
Adresse postale : DREETS Pôle C - 138 cours Maréchal JUIN
Ville : BORDEAUX Cédex
Code postal : 33075
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 556692708
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COLAS France SAS
Numéro d’enregistrement : 32933888302324
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31017
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : yannick.milon@colas.com
Téléphone : +33 660210642
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS Entreprise Jean LEFEBVRE - Etablissement RESCANIERES
Numéro d’enregistrement : 40416348700063
Ville : CASTANET TOLOSAN Cédex
Code postal : 31321
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : rescanieres@ejl.fr
Téléphone : +33 561681225
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : COLAS France SAS - Agence de VARILHES
Numéro d’enregistrement : 32933888304056
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.audoye@colas.com
Téléphone : +33 561609800
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 39729bf6-6554-46bd-9005-f59168bb2dfb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2025 09:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00629837-2025
Numéro de publication au JO S : 185/2025
Date de publication : 26/09/2025