Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2

Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2 Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2

CPV: 92510000 Usluge knjižnice i arhiva
rok:
4. rujna 2025. 14:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2
registar:
SGA / SHD
nagradni broj:
ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_06_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SGA / SHD
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2
Description : Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2
Identifiant de la procédure : 8e32866f-21f4-417f-8847-af05c810343f
Identifiant interne : ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_06_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92510000 Services de bibliothèques et archives

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : BCRM Toulon Passage de la Corderie
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
sans objet
Droit transnational applicable : sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2 – Virginie Heriot au profit du Centre du réseau territorial (CRT) de Toulon
Description : Dépoussiérage et reconditionnement du dépôt d’archives Castigneau 2
Identifiant interne : ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_06_2025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92510000 Services de bibliothèques et archives

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : BCRM Toulon Passage de la Corderie
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 14:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SGA/SHD
Organisation chargée des procédures de recours : SGA/SHD
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / SHD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / SHD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SGA/SHD

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SGA / SHD
Numéro d’enregistrement : 15000161800027
Département : 94
Adresse postale : Avenue de Paris
Ville : Vincennes
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Mohamed SFIHI
Adresse électronique : mohamed.sfihi@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0141932709
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SGA/SHD
Numéro d’enregistrement : 15000161800027
Département : 94
Adresse postale : Avenue de Paris
Ville : VINCENNES
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : mohamed.sfihi
Adresse électronique : mohamed.sfihi@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0141932709
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b8daa936-c550-4683-be62-eb6190213503 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 09:28 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00463894-2025
Numéro de publication au JO S : 134/2025
Date de publication : 16/07/2025