CONTRAT DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES D'IMMEUBLES LOCATIFS - 2025 - 2030

Le contrat est un contrat à prix mixtes. La partie à prix forfaitaires est relative à la prestation de nettoyage tel que définie au CCTP. La partie à prix unitaires est relative aux commandes non comprises au prix forfaitaire de la prestation. Ces prix unitaires sont définis au bordereau de …

CPV: 90911200 Usluge čišćenja zgrada
mjesto izvršenja:
CONTRAT DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES D'IMMEUBLES LOCATIFS - 2025 - 2030
registar:
Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
nagradni broj:
24FS-CP-0016-C

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONTRAT DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES D'IMMEUBLES LOCATIFS - 2025 - 2030
Description : Le contrat est un contrat à prix mixtes. La partie à prix forfaitaires est relative à la prestation de nettoyage tel que définie au CCTP. La partie à prix unitaires est relative aux commandes non comprises au prix forfaitaire de la prestation. Ces prix unitaires sont définis au bordereau de prix unitaires figurant dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement. Les prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées et validées
Identifiant de la procédure : 8c3b96c7-b72d-40ce-afcd-94862c87de17
Identifiant interne : 24FS-CP-0016-C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : NORD ISERE - BOURGOIN JALLIEU
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : NORD ISERE - LA TOUR DU PIN
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : NORD ISERE - VILLE NOUVELLE
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CENTRE ISERE - BIEVRE
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CENTRE ISERE- CHARTREUSE
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CENTRE ISERE - DROME
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CENTRE ISERE - VOIRON
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : SUD ISERE - Métro Est Oisans Grésivaudan
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SUD ISERE - Métro Ouest Matheysine
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : SUD ISERE - Métro Centre Trièves Vercors
Description : Nettoyage PC
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 48
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 044 596 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 42 459,61 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 79 466,96 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS GIRARD ANDRE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS GIRARD ANDRE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 76 180 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPE SERVICES PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 146 731,16 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPE SERVICES PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 171 276,98 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DANE
Offre :
Identifiant de l’offre : DANE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 31 800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRENOBLE RENOVATION
Offre :
Identifiant de l’offre : GRENOBLE RENOVATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 74 430 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPE SERVICES PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 132 785,64 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 118 075,46 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPE SERVICES PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 171 390,6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 0000
Titre : Contrat De Nettoyage Des Parties Communes Interieures Et Exterieures D'Immeubles Locatifs - 2025 - 2030
Date de conclusion du marché : 09/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 488BFEC9-0D93-581E-F30D0C919DBE5B9C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Numéro d’enregistrement : 2192
Adresse postale : 74 Cours Becquart-Castelbon Cs 90229
Ville : Voiron Cedex
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés
Adresse électronique : achats@pluralis-habitat.fr
Téléphone : 0476672414
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 488BFEE3-B070-4486-885782744FF32C76
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-1-1
Adresse postale : 103 Rue Pasteur
Ville : Seyssins
Code postal : 38180
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 04 76 23 35 34
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-2-1
Adresse postale : 103 Rue Pasteur
Ville : Seyssins
Code postal : 38180
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 04 76 23 35 34
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ETABLISSEMENTS GIRARD ANDRE SARL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-3-1
Adresse postale : Z I De L Abbaye
Ville : Pont-Eveque
Code postal : 38780
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : f.lacour@snga.fr
Téléphone : 04 74 57 26 55
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-4-1
Adresse postale : 33 Av Du Docteur Georges Levy
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-luc.exposito@esgfrance.fr
Téléphone : 04 76 96 80 80
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-5-1
Adresse postale : 33 Av Du Docteur Georges Levy
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 04 76 96 80 80
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : DANE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-6-1
Adresse postale : 132 Rue Gaspard Gustave Coriolis
Ville : Bourg-Les-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@dane-nettoyage.fr
Téléphone : 04 75 56 98 71
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GRENOBLE RENOVATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-7-1
Adresse postale : 3 Rue De La Prevachere
Ville : Saint Martin D'Heres
Code postal : 38400
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : grenoblereno38@gmail.com
Téléphone : 0659038144
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0011

Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-8-1
Adresse postale : 33 Av Du Docteur Georges Levy
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 04 76 96 80 80
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LE NETTOYAGE DAUPHINOIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-9-1
Adresse postale : 103 Rue Pasteur
Ville : Seyssins
Code postal : 38180
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 04 76 23 35 34
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0013

Nom officiel : EUROPE SERVICES PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67868-1-10-1
Adresse postale : 33 Av Du Docteur Georges Levy
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 04 76 96 80 80
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e5049a10-3256-48de-a8bf-f1abff6fa47a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 17:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00286717-2025
Numéro de publication au JO S : 86/2025
Date de publication : 05/05/2025