Construction de l'ensemble immobilier AMBILLY " La canopée Résidence Ciméa et Sylvé Auréa" Impasse Marianne Cohn / Rue de Mon idée 74100 AMBILLY Comportant 121 logements (dont 30 BRS et 91 locatifs) 1 crèche, 1 conciergerie, 1 salle commune

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CPV: 45000000 Građevinski radovi, 45223220 Radovi na oplati konstrukcija, 45321000 Radovi na toplinskoj izolaciji, 45261420 Radovi na hidroizolaciji, 45421000 Stolarski radovi, 45421130 Ugradnja vrata i prozora, 45421141 Ugradnja pregradnih stijenki, 45442110 Radovi na bojenju zgrade, 45421140 Ugradnja metalne stolarije, osim vrata i prozora, 45432110 Radovi postavljanja poda, 45262321 Polaganje podnog estriha, 45330000 Vodoinstalaterski i sanitarni radovi, 45331200 Radovi instaliranja ventilacije i klimatizacije, 45311000 Radovi električnog ožičenja i elektromontažni radovi, 45400000 Završni građevinski radovi
rok:
26. studenoga 2025. 17:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Construction de l'ensemble immobilier AMBILLY " La canopée Résidence Ciméa et Sylvé Auréa" Impasse Marianne Cohn / Rue de Mon idée 74100 AMBILLY Comportant 121 logements (dont 30 BRS et 91 locatifs) 1 crèche, 1 conciergerie, 1 salle commune
registar:
HALPADES
nagradni broj:
Lot - 01B

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HALPADES
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction de l'ensemble immobilier AMBILLY " La canopée Résidence Ciméa et Sylvé Auréa" Impasse Marianne Cohn / Rue de Mon idée 74100 AMBILLY Comportant 121 logements (dont 30 BRS et 91 locatifs) 1 crèche, 1 conciergerie, 1 salle commune
Description : Se référer au RPAO
Identifiant de la procédure : 94e78eba-a40f-4da9-9d0f-1ca6f90711a7
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : GROS OEUVRE
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 01B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FLOCAGE
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 01 C

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ETANCHEITE
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CUVELAGE
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 03A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries Extérieures
Description : Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne : Lot -05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiseries Intérieures Bois
Description : Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne : Lot - 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421130 Poses de portes et de fenêtres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Faux plafonds, cloisons, isolation
Description : Se référer au CTTP de l'opération.
Identifiant interne : Lot -07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PEINTURES - REVETEMENTS MURAUX
Description : Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne : Lot - 08A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SERRURERIE
Description : Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne : Lot -09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : PARQUET - SOLS SOUPLES
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot -10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Description : Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne : Lot -11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PLOMBERIE SANITAIRE / CHAUFFAGE
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : VMC
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot -14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ELECTRICITE - COURANTS FORTS
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : PORTES DE GARAGES
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : ASCENSEUR
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : REVETEMENT DE FACADES
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : NETTOYAGE DE LIVRAISON
Description : Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne : Lot - 39B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Mon Idée
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RPAO
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI LYON

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HALPADES
Numéro d’enregistrement : 32572025800020
Adresse postale : 6 avenue de Chambery
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : fmaisonneuve@halpades.fr
Téléphone : +33 450100184
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TGI LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 874fb871-39b6-4195-bb01-ad1afd65b0b9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00708281-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025