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Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de voile dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine

Le département des Hauts-de-Seine a pour volonté de proposer aux résidents des Hauts-de-Seine un accès gratuit à une variété d'activités sportives durant toute l'année. Cette initiative s'adresse non seulement aux jeunes mais également à un public diversifié incluant les adolescents, les familles et les seniors, valides ou en situation de …

CPV: 92622000 Usluge organizacije sportskih događaja

mjesto izvršenja:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de voile dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine

registar:

Département des Hauts-de-Seine

nagradni broj:

20250227

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de voile dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine

Description : Le département des Hauts-de-Seine a pour volonté de proposer aux résidents des Hauts-de-Seine un accès gratuit à une variété d'activités sportives durant toute l'année. Cette initiative s'adresse non seulement aux jeunes mais également à un public diversifié incluant les adolescents, les familles et les seniors, valides ou en situation de handicap et ce pendant le temps scolaire, extrascolaire, les week-ends et les vacances scolaires. Le programme d'actions sportives du Département s'inscrit dans une conception globale à la fois sociale, éducative et citoyenne de la pratique sportive avec la volonté de : - Rendre accessible la pratique sportive pour tous les publics et toutes les tranches d'âge, quelles que soient les capacités physiques ou sportives par une pédagogie adaptée ; - Développer le sens de l'effort, en proposant aux différents publics des activités non seulement de découverte mais aussi de perfectionnement technique ; - Favoriser l'éducation des jeunes par l'apprentissage du vivre ensemble et de comportements citoyens ; - Découvrir le patrimoine départemental, ses parcs et équipements sportifs ; - Sensibiliser les différents publics visés et les amener à s'impliquer dans une pratique sportive structurée et responsable en mettant l'accent sur la sécurité (port des protections, respect des consignes et des règles, appréhension de l'autre…)

Identifiant de la procédure : 943137ea-6812-465e-916a-2d62b2a604b8

Identifiant interne : 20250227

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 92622000 Services d'organisation de manifestations sportives

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92622000 Services d'organisation de manifestations sportives

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Identifiant interne : S-PF-1618996

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 92622000 Services d'organisation de manifestations sportives

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92622000 Services d'organisation de manifestations sportives

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le présent contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, reconductible 3 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre