broyage / débroussaillage sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine « Prairies Humides du Lédat » situé dans le département du Lot-et-Garonne

Prestations de broyage/débroussaillage sur le site Prairies Humides du Lédat broyage / débroussaillage sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine « Prairies Humides du Lédat » situé dans le département du Lot-et-Garonne

CPV: 90700000 Usluge u području zaštite okoliša
rok:
18. kolovoza 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
broyage / débroussaillage sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine « Prairies Humides du Lédat » situé dans le département du Lot-et-Garonne
registar:
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
nagradni broj:
2025-95

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : broyage / débroussaillage sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine « Prairies Humides du Lédat » situé dans le département du Lot-et-Garonne
Description : Prestations de broyage/débroussaillage sur le site Prairies Humides du Lédat
Identifiant de la procédure : 0e70367b-028a-45e8-9bef-832ed6635b79
Identifiant interne : 2025-95
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Goussaud; Jabreilles-les-Bordes
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : broyage / débroussaillage sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine « Prairies Humides du Lédat » situé dans le département du Lot-et-Garonne
Description : broyage / débroussaillage sur le site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine « Prairies Humides du Lédat » situé dans le département du Lot-et-Garonne

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 38857596100031
Adresse postale : 6 ruelle du Theil
Ville : Saint-gence
Code postal : 87510
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cen-na.org
Téléphone : 0549505095
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870111600497
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-limoges@justice.fr
Téléphone : 0587341900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dae4e6dd-bba7-46b3-b80b-d8e6fd98486e - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 15:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00475302-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025