AVIS MODIFICATIF

l'allotissment est le suivant Lot 11 : Assurance Accident Corporel pour les membres du GHT du Limousin indiqués dans le CCTP. Lot 12 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges. Lot 13 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Guéret. Lot 14 : Assurance …

CPV: 66510000 Osigurateljne usluge
mjesto izvršenja:
AVIS MODIFICATIF
registar:
CHU DE LIMOGES
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AVIS MODIFICATIF
Description : l'allotissment est le suivant Lot 11 : Assurance Accident Corporel pour les membres du GHT du Limousin indiqués dans le CCTP. Lot 12 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges. Lot 13 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Guéret. Lot 14 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Junien. Lot 15 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Spécialisé de Saint-Vaury. Lot 16 : Assurance Prestations Statutaires Hôpital Intercommunal du Limousin de Bellac. Lot 17 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Cornil. Lot 18 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Léonard-de-Noblat. Lot 19 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier d'Évaux-les-Bains. Lot 20 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Bort-les-Orgues. Lot 21 : Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD de Châteauneuf-la-Forêt. Lot 22 : Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD d'Eymoutiers. Lot 23 : Assurance Cyber pour le CHU de Limoges Lot 24 : Assurance Cyber pour le CH de Brive-la-Gaillarde Lot 25 : Assurance Cyber pour le Centre Hospitalier Spécialisé de Saint-Vaury Lot 26 : Assurance Cyber pour le CH DE Guéret Lot 27 : Assurance Cyber pour le CH de Saint-Junien Lot 28 : Assurance Cyber pour le CH de Saint-Yrieix Lot 29 : Assurance Cyber pour le CH d'Aubusson Lot 30 : Assurance Cyber pour le CH de Bourganeuf Lot 31 : Assurance Cyber pour le CH de Cornil Lot 32 : Assurance Cyber pour le CH de La Souterraine Lot 33 : Assurance Cyber pour le CH d'Évaux-les-Bains Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 3 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 4 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 5 : Assurance Protection Juridique Lot 6 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CHU de Limoges Lot 7 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers de Brive-la-Gaillarde, Tulle, Guéret, Saint-Junien et Ussel Lot 8 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CHU de Limoges et les Centres Hospitaliers de Brive-la-Gaillarde et de Tulle (2éme Ligne). Lot 9 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les autres établissements du GHT du Limousin. Lot 10 : Assurance Flotte Automobile et Risques pour les membres du GHT du Limousin indiqué dans le CCTP
Identifiant de la procédure : 93778157-ee32-43d9-ab8a-abba04e77fc2
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AVIS MODIFICATIF de Avis n° 25-52613 ( https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:%2225-52613%22) Motif changement de l'allotissement
Description : Lot 11 : Assurance Accident Corporel pour les membres du GHT du Limousin indiqués dans le CCTP. Lot 12 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges. Lot 13 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Guéret. Lot 14 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Junien. Lot 15 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Spécialisé de Saint-Vaury. Lot 16 : Assurance Prestations Statutaires Hôpital Intercommunal du Limousin de Bellac. Lot 17 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Cornil. Lot 18 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Léonard-de-Noblat. Lot 19 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier d'Évaux-les-Bains. Lot 20 : Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Bort-les-Orgues. Lot 21 : Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD de Châteauneuf-la-Forêt. Lot 22 : Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD d'Eymoutiers. Lot 23 : Assurance Cyber pour le CHU de Limoges Lot 24 : Assurance Cyber pour le CH de Brive-la-Gaillarde Lot 25 : Assurance Cyber pour le Centre Hospitalier Spécialisé de Saint-Vaury Lot 26 : Assurance Cyber pour le CH DE Guéret Lot 27 : Assurance Cyber pour le CH de Saint-Junien Lot 28 : Assurance Cyber pour le CH de Saint-Yrieix Lot 29 : Assurance Cyber pour le CH d'Aubusson Lot 30 : Assurance Cyber pour le CH de Bourganeuf Lot 31 : Assurance Cyber pour le CH de Cornil Lot 32 : Assurance Cyber pour le CH de La Souterraine Lot 33 : Assurance Cyber pour le CH d'Évaux-les-Bains Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 3 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 4 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes Lot 5 : Assurance Protection Juridique Lot 6 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CHU de Limoges Lot 7 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers de Brive-la-Gaillarde, Tulle, Guéret, Saint-Junien et Ussel Lot 8 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CHU de Limoges et les Centres Hospitaliers de Brive-la-Gaillarde et de Tulle (2éme Ligne). Lot 9 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les autres établissements du GHT du Limousin. Lot 10 : Assurance Flotte Automobile et Risques pour les membres du GHT du Limousin indiqué dans le CCTP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 avenue Martin LUTHER KING
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours : CF RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 26870851800017
Adresse postale : CHU de Limoges 2 AV MARTIN LUTHER KING BMA
Ville : Limoges
Code postal : 87042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches@chu-limoges.fr
Téléphone : 0555056085
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3462f96c-5858-4d59-b522-b96c27db6b2b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 14:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00642181-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025