APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES

APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ENFANT ET JEUNE ADULTE VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ADULTE VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION FIXE POUR NEONATOLOGIE PRECONNECTEE AVEC CATHETER DISTAL Valves basse pression et moyenne pression VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR EVITER L’HYPERDRAINAGE, …

CPV: 33184100 Kirurški implantati
rok:
24. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES
registar:
HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
nagradni broj:
P26_008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES
Description : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES
Identifiant de la procédure : ebdf255e-96b2-4b38-83b7-e5a9fb545086
Identifiant interne : P26_008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : APPEL D'OFFRES OUVERT

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Afin de sécuriser l’approvisionnement, les lots 9 et 10 ne pourront pas être attribués aux mêmes candidats. L’attribution se fera dans les conditions suivantes : chaque candidat pourra présenter une offre pour tous les lots. Néanmoins, le candidat attributaire du lot 9 ne pourra pas être attributaire du lot 10. Dans l’hypothèse où ce candidat serait classé premier pour ces 2 lots, il lui sera attribué le lot le plus important en quantité estimative sur la durée du marché soit le lot 9.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ENFANT ET JEUNE ADULTE
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ENFANT ET JEUNE ADULTE
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ADULTE
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ADULTE
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION FIXE POUR NEONATOLOGIE PRECONNECTEE AVEC CATHETER DISTAL
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION FIXE POUR NEONATOLOGIE PRECONNECTEE AVEC CATHETER DISTAL Valves basse pression et moyenne pression
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR EVITER L’HYPERDRAINAGE, IRM-COMPATIBLE, AVEC ANTI SIPHON FIXE GRAVITATIONNEL, VALVE SIMPLE NON CONNECTEE AU CATHETER DISTAL
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR EVITER L’HYPERDRAINAGE, IRM-COMPATIBLE, AVEC ANTI SIPHON FIXE GRAVITATIONNEL, VALVE SIMPLE NON CONNECTEE AU CATHETER DISTAL
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION FIXE POUR EVITER L’HYPERDRAINAGE, IRM-COMPATIBLE, AVEC ANTI SIPHON VARIABLE, VALVE SIMPLE NON CONNECTEE AU CATHETER DISTAL
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION FIXE POUR EVITER L’HYPERDRAINAGE, IRM-COMPATIBLE, AVEC ANTI SIPHON VARIABLE, VALVE SIMPLE NON CONNECTEE AU CATHETER DISTAL
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT FIXE, IRM COMPATIBLE
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT FIXE, IRM COMPATIBLE
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE AVEC ANTI SIPHON FIXE NON GRAVITATIONNEL
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE AVEC ANTI SIPHON FIXE NON GRAVITATIONNEL
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT REGLABLE AVEC ANTI SIPHON NON PRECONNECTE
Description : VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT REGLABLE AVEC ANTI SIPHON NON PRECONNECTE
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CATHETER IMPREGNE D'ANTIBIOTIQUE
Description : CATHETER IMPREGNE D'ANTIBIOTIQUE
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : CATHETER IMPREGNE D'ANTIBIOTIQUE
Description : CATHETER IMPREGNE D'ANTIBIOTIQUE
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : CAPTEUR DE PRESSION INTRACRANIENNE TELEMETRIQUE IMPLANTABLE
Description : CAPTEUR DE PRESSION INTRACRANIENNE TELEMETRIQUE IMPLANTABLE
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Département : DIRECTION DES ACHATS - Département achat produits de santé
Adresse postale : Direction des Achats 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 000
Adresse internet : https://www.chu-lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 60abeeb7-28c1-4b6c-8b25-be181b0fbb90 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 16:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00699792-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025