AO N°25090 - Contrat d?Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques pour les CH de CHAUMONT et de LANGRES

AO N°25090 - Contrat d?Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques pour les CH de CHAUMONT et de LANGRES Lot 1 : Contrat d'Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques du CH de Chaumont et EHPAD Jean-François Bonnet de Riaucourt Lot 2 : Contrat d'Exploitation et …

CPV: 71314000 Usluge u području energetike i srodne usluge
rok:
5. lipnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
AO N°25090 - Contrat d?Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques pour les CH de CHAUMONT et de LANGRES
registar:
CHU DIJON BOURGOGNE
nagradni broj:
AO 25090

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DIJON BOURGOGNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AO N°25090 - Contrat d?Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques pour les CH de CHAUMONT et de LANGRES
Description : AO N°25090 - Contrat d?Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques pour les CH de CHAUMONT et de LANGRES
Identifiant de la procédure : 2b3e948f-c9bd-4a7a-a255-65bd62d5ed06
Identifiant interne : AO 25090
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314000 Énergie et services connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Contrat d'Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques du CH de Chaumont et EHPAD Jean-François Bonnet de Riaucourt
Description : Lot 1 : Contrat d'Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques du CH de Chaumont et EHPAD Jean-François Bonnet de Riaucourt

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314000 Énergie et services connexes
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires. Le marché comporte une clause de réexamen.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Contrat d'Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques du CH de Langres et EHPAD de Langres
Description : Lot 2 : Contrat d'Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques du CH de Langres et EHPAD de Langres

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314000 Énergie et services connexes
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires. Le marché comporte une clause de réexamen.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DIJON BOURGOGNE
Numéro d’enregistrement : 26210007600013
Adresse postale : 5 BD JEANNE D'ARC - BP 77908
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21079
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marie.tanguy@chu-dijon.fr
Téléphone : 03 80 48 71 83
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 RUE D'ASSAS
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2167ecc9-8110-4a68-9950-4b9df9869f3f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 09:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00293013-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025