evergabe.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Roanne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AGRANDISSEMENT DE LA SALLE HELENE BOUCHER - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE

Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Identifiant de la procédure : 0e38cad2-8dbf-4924-9ffb-e30482cb1fec

Identifiant interne : 2025-MOE-0006

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : AGRANDISSEMENT DE LA SALLE HELENE BOUCHER - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE

Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Identifiant interne : S-PF-55969

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.fr Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -

Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.fr Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 22 800 Euro

Attribution directe :

Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics

Autre justification : Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Vincent BUCHET

Offre :

Identifiant de l’offre : Vincent BUCHET

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 22 800 Euro

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25mp054

Titre : Agrandissement De La Salle Helene Boucher - Mission De Maitrise D'Oeuvre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : A044B907-A43F-4622-C759C4F161C33579

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Roanne

Numéro d’enregistrement : 23

Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville

Ville : Roanne

Code postal : 42328

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Point de contact : Le Maire

Adresse électronique : commandepublique@mairie-roanne.fr

Téléphone : 0477232000

Télécopieur : 0477232190

Adresse internet : https://www.aggloroanne.fr

Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : A044B927-CCF2-8A2B-29B2CA679F7B41C0

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0487635000

Télécopieur : 0487635250

Adresse internet : https://www.telerecours.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Vincent BUCHET

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 55969-1-0-1

Adresse postale : 109 Rue Leon Blum

Ville : Riorges

Code postal : 42153

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Adresse électronique : buchet.architecte@orange.fr

Téléphone : 0477689135

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000