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Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs

Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs Acquisition avec mise en service et entretien périodique des pigeonniers colonisés contraceptifs

CPV: 85200000 Veterinarske usluge, 85210000 Usluge uzgajališta domaćih životinja, 90600000 Usluge čišćenja i sanitacije u gradskim i seoskim područjima i pripadajuće usluge, 90721000 Usluge u vezi okolišne sigurnosti

rok:

15. rujna 2025. 14:00

vrsta roka:

nadmetanje

mjesto izvršenja:

Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs

registar:

Ville d'Antibes (06)

nagradni broj:

25F136

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Antibes (06)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs

Description : Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs

Identifiant de la procédure : d9c47629-3b2e-4a8f-a183-fc7f49e9c360

Identifiant interne : 25F136

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90721000 Services de sécurité environnementale

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85200000 Services vétérinaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85210000 Services d'animalerie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental dont le respect est obligatoire et dont le détail est indiqué au cahier des charges

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

Faillite :

Corruption :

Concordat :

Participation à une organisation criminelle :

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :

Fraude :

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Insolvabilité :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Biens administrés par un liquidateur :

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

Motifs d’exclusion purement nationaux :

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :

Coupable d’une faute professionnelle grave :

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

Paiement des cotisations de sécurité sociale :

État de cessation d’activités :

Paiement d’impôts et taxes :

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs

Description : Acquisition avec mise en service et entretien périodique des pigeonniers colonisés contraceptifs

Identifiant interne : 25F136

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90721000 Services de sécurité environnementale

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85200000 Services vétérinaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85210000 Services d'animalerie

Options :

Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028

5.1.3 Durée estimée

Durée : 38 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Les candidats, avant l’établissement de leurs propositions, pourront aller visiter les deux points d’implantation prévus (Annexe 1- plans emplacements - Jardin René CASSIN et Parc Explora) afin d’apprécier parfaitement les sujétions, aléas, difficultés de toutes natures qui pourraient survenir lors de la livraison des fournitures et exécution des prestations. La visite ne pourra avoir lieu que jusqu’au vendredi 05 septembre 2025 inclus