Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques pour la ville de Pontault-Combault

Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques pour la ville de Pontault-Combault Acquisition de manuels scolaires pour les écoles prinmaires Acquisition de fichiers d'apprentissage, supports pédagogiques, cahiers d'activités ou d'entrainement Acquisition de manuels pédagogiques au format numérique

CPV: 22112000 Priručnici, 22830000 Školske bilježnice, 48190000 Programski paket za obrazovanje
rok:
29. listopada 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques pour la ville de Pontault-Combault
registar:
Commune de Pontault-Combault
nagradni broj:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Pontault-Combault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques pour la ville de Pontault-Combault
Description : Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques pour la ville de Pontault-Combault
Identifiant de la procédure : 71cfe0e5-0d35-45b8-8e4e-c9f1b0bf322c
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 107, avenue de la République
Ville : Pontault-Combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Manuel scolaires
Description : Acquisition de manuels scolaires pour les écoles prinmaires
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 107, avenue de la République
Ville : Pontault-Combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Supports pédagogiques
Description : Acquisition de fichiers d'apprentissage, supports pédagogiques, cahiers d'activités ou d'entrainement
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22830000 Cahiers d'exercices

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 107, avenue de la République
Ville : Pontault-Combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Manuels numériques
Description : Acquisition de manuels pédagogiques au format numérique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48190000 Logiciels pédagogiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 107, avenue de la République
Ville : Pontault-Combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Pontault-Combault
Numéro d’enregistrement : 21770373500019
Adresse postale : 107 avenue de la République
Ville : Pontault combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Téléphone : 0170054753
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Ville : Melun cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 38575554-a5db-49b4-a37d-33c5ab1a7e69 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 16:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00641950-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025