ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN, HYGIÈNE, OUATE ET PETIT MATÉRIEL DE NETTOYAGE

Le marché a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la Ville de Caluire et Cuire. Les fournitures et prestations attendues sont détaillées au sein du CCTP et du BPU propre à chaque lot Durée …

CPV: 33141117 Vata, 39224300 Metle i četke i drugi proizvodi za čišćenje kućanstva, 39812100 Laštila za pod
mjesto izvršenja:
ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN, HYGIÈNE, OUATE ET PETIT MATÉRIEL DE NETTOYAGE
registar:
Ville de Caluire et Cuire
nagradni broj:
2024043

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN, HYGIÈNE, OUATE ET PETIT MATÉRIEL DE NETTOYAGE
Description : Le marché a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la Ville de Caluire et Cuire. Les fournitures et prestations attendues sont détaillées au sein du CCTP et du BPU propre à chaque lot Durée du marché : 1 an, à compter du 10/07/25 ou de sa date de notification si postérieure, renouvelable tacitement trois fois un an . Reconduction expresse anticipée selon modalités du CCAP Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Lot 1 - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT Lot 2 - Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT Le lot 2 est un lot "réservé" en application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique
Identifiant de la procédure : b4bbb1e3-ed07-4457-9ae3-e8060656d007
Identifiant interne : 2024043
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141117 Ouate
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant du marché correspond au montant maximum cumulé des deux sur la durée totale du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Description : produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141117 Ouate
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : un an à compter du 10 juillet 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 701002-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage (lot réservé)
Description : produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage (lot réservé)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141117 Ouate
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : un an à compter du 10 juillet 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 701002-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 880 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE (FCH)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024043
Titre : produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ENTREPRISE ADAPTEE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240432
Titre : produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage (lot réservé)
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B0A9F79E-CCE1-56A2-6B3DB79C19C47860
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : B0A9F7BC-DBC0-6A9A-6599CC0406F3666C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE (FCH)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1558652-1-1-1
Adresse postale : 570 Rue Des Mercieres
Ville : Rillieux-La-Pape
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : L'ENTREPRISE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1558652-1-2-1
Adresse postale : 12 Rue Jacquard
Ville : Les Avenieres Veyrins-Thuellin
Code postal : 38630
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b41d8b38-dcc4-4567-9a38-b4bc5e1515ce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2025 12:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00372409-2025
Numéro de publication au JO S : 109/2025
Date de publication : 10/06/2025